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Délibérations

Lieux



Infournats, Les (Infournats, Les)
Pont(s)
Délibération : 17781121(04)
Commune : Jouqueviel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Joqueviel
Précisions : Sur le Viaur, limitrophe avec le Rouergue ; on attendra la fin des réparations des deux autres ponts du Viaur avant d'adjuger celles de ce pont

Infournats, Les (Infournats, Les)
Pont(s)
Délibération : 17781202(07)
Commune : Jouqueviel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Joqueviel
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse imposera 5 000 l. pour ce pont en 1779 et 1780

Infournats, Les (Infournats, Les)
Pont(s)
Délibération : 17791216(10)
Commune : Jouqueviel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Joqueviel
Précisions : Sur le Viaur, limitrophe avec le Rouergue ; sa réparation, prise en charge pour moitié par le roi, sera commencée ; imposition de 20 000 l. à cet effet

Infournats, Les (Infournats, Les)
Pont(s)
Délibération : 17791229(07)
Commune : Jouqueviel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Joqueviel
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse a imposé, en 1775, 1776, 1777 et 1778, son préciput pour ses réparations et celles du pont de Cirou et des Infournats sur le Viaur ; elle imposera 5 000 l. en 1780 pour celui des Infournats

Infournats, Les (Infournats, Les)
Pont(s)
Délibération : 17801221(12)
Commune : Jouqueviel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Joqueviel
Précisions : Les commissaires du diocèse d'Albi ont suspendu l'adjudication des réparations de ce pont jusqu'à ce qu'un accord soit conclu avec les administrateurs de la Haute-Guyenne sur la direction des chemins qui doivent y aboutir

Infournats, Les (Infournats, Les)
Pont(s)
Délibération : 17811213(12)
Commune : Jouqueviel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Joqueviel
Précisions : Pour hâter les travaux du chemin de Léguevin, on prendra un reste de 12 000 l. sur les fonds des ponts de Thuriès, de Cirou & des Infournats & on imposera 28 000 l., dont 20 000 prises des 50 000 l. à quoi a été réduite l'impos. pour le chemin de la poste

Infournats, Les (Infournats, Les)
Pont(s)
Délibération : 17811218(12)
Commune : Jouqueviel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Joqueviel
Précisions : La réparation de ce pont est suspendue jusqu'à ce qu'on soit d'accord avec les administrateurs de Guyenne sur la direction des chemins qui doivent aboutir à ce pont

Infournats, Les (Infournats, Les)
Pont(s)
Délibération : 17820102(01)
Commune : Jouqueviel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Joqueviel
Précisions : Les réparations que l'on devait y faire ayant été suspendues par les Etats, la sénéchaussée de Toulouse affectera les impositions faites pour elles en 1779 & 1780 à la construction du chemin de Puylaurens à Soual

Infournats, Les (Infournats, Les)
Pont(s)
Délibération : 17821212(12)
Commune : Jouqueviel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Joqueviel
Précisions : Le résidu des fonds attribués aux ponts de Cirou et des Infournats servira à financer le chemin de Toulouse à Léguevin

Infournats, Les (Infournats, Les)
Pont(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune : Jouqueviel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Joqueviel
Précisions : Le préciput de la sénéchaussée de Toulouse pour ce pont (10 000 l.) s'ajoute au résidu de la somme de 17 000 l. imposée l'an dernier (soit 5 389 l. 5 s. 8 d.) pour les ouvrages du chemin de Toulouse à Castres