Joyeuse (Joyeuse) * |
Délibération : 16581210(02) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Lieu où s'est tenue l'assiette du pays de Vivarais |
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Joyeuse (Joyeuse) * |
Délibération : 16590320(12) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Le Vivarais a imposé 4 300 l. pour les pères de l'Oratoire, ce que les Etats trouvent excessif |
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Joyeuse (Joyeuse) * |
Délibération : 16821212(07) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Somme refusée par les Etats pour l'église paroissiale et la chapelle des Pénitents, accordée pour l'hôpital |
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Joyeuse (Joyeuse) * |
Délibération : 17880116(09) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Le sieur Laborey, de Salavas en Vivarais, prétend que sa faïence est supérieure et meilleur marché que celles d'Alès, Nîmes, Uzès, Bagnols, Pont-Saint-Esprit, Barjac, Saint-Ambroix, Joyeuse et Aubenas |
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Joyeuse (Joyeuse) Baronnie |
Délibération : 17171210(03) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : De tour de Vivarais |
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Joyeuse (Joyeuse) Baronnie |
Délibération : 17171211(01) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : De tour de Vivarais |
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Joyeuse (Joyeuse) Baronnie |
Délibération : 17791126(05) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Le baron de Fages-Rochemure est porteur de la procuration de la comtesse de Marsan, baronne de Joyeuse |
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Joyeuse (Joyeuse) Baronnie |
Délibération : 17791127(05) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Messire Jean-Baptiste de Fages Cheilus, baron de Rochemure et de Chailus, ayant présenté ses preuves de noblesse, est admis dans l'assemblée comme envoyé de la comtesse de Marsan pour cette baronnie |
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Joyeuse (Joyeuse) Baronnie |
Délibération : 17791214(08) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Le baron de Rochemure, ayant apporté la déclaration des biens et droits nobles de son père (dont la justice haute, moyenne et basse de Rochemure) & le terrier de Tauriès), est admis comme envoyé de tour de Vivarais pour la baronnie de Joyeuse |
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Joyeuse (Joyeuse) Chemin(s) |
Délibération : 17801223(05) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Le Vivarais emprunte pour aider cette communauté à ouvrir une voie de communication |
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Joyeuse (Joyeuse) Chemin(s) |
Délibération : 17811222(23) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Les Etats (délibération du 23/11/1771) ont autorisé le diocèse d'Uzès à rétablir le chemin des Vans à Peyre malgré le différend avec le Vivarais mais lui ont ordonné d'en ouvrir un des Vans à Joyeuse par Payzac |
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Joyeuse (Joyeuse) Chemin(s) |
Délibération : 17880110(21) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Des Vans à Joyeuse et des Vans à Peyre ; le diocèse d'Uzès a emprunté 2 933 l. 4 s. 7 d. pour leur continuation |
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Joyeuse (Joyeuse) Chemin(s) |
Délibération : 17890207(07) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Des Vans et Chambonas à Joyeuse et des Vans à Barjac ; rendus impraticables par l''inondation du 18/09/1788, ils ont été réparés grâce à l'autorisation donnée par les commissaires des travaux publics sous le bon plaisir des Etats |
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Joyeuse (Joyeuse) Communauté |
Délibération : 17580131(17) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Chef-lieu de la baronnie de tour (en 1756) ; lieu où se sont tenus les Etats particuliers du pays du Vivarais cette année là |
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Joyeuse (Joyeuse) Communauté |
Délibération : 17590224(13) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : A bénéficié d'une gratification du Vivarais pour la tenue de l'assiette en 1758 |
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Joyeuse (Joyeuse) Communauté |
Délibération : 17880105(28) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Une de celles dans lesquelles il y a des troupes en quartier et un entrepreneur chargé de leur fournir les bois et chandelles |
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Joyeuse (Joyeuse) Communauté |
Délibération : 17890128(09) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Frais de fourniture en bois et chandelle aux corps de garde des troupes du roi l'an dernier |
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Joyeuse (Joyeuse) Grenier(s) à sel |
Délibération : 17880118(09) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Démembré de celui de Pont-Saint-Esprit ; cette ville demande aux Etats (en vain) la prorogation d'un droit d'octroi sur chaque minot de sel qui y est vendu |
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Joyeuse (Joyeuse) Route(s) |
Délibération : 17590222(03) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Projet de route passant par Aubenas, la côte de Mayres, Peyrebeille en Vivarais et qui relierait le Languedoc et l'Auvergne |
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Joyeuse (Joyeuse) Ville |
Délibération : 17601231(05) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Taxée à 99 l. pour les vingtièmes des maisons |
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Joyeuse (Joyeuse) Ville |
Délibération : 17890217(03) |
Commune : Joyeuse Département : 7 Diocèse : Viviers Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac Précisions : Le fermier de l'étape n'a pas mis de préposé à Joyeuse pour fournir des chevaux et des voitures à un régiment de chasseurs pour le transport des bagages |
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