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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Joyeuse (Joyeuse)
*
Délibération : 16581210(02)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Lieu où s'est tenue l'assiette du pays de Vivarais

Joyeuse (Joyeuse)
*
Délibération : 16590320(12)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Le Vivarais a imposé 4 300 l. pour les pères de l'Oratoire, ce que les Etats trouvent excessif

Joyeuse (Joyeuse)
*
Délibération : 16821212(07)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Somme refusée par les Etats pour l'église paroissiale et la chapelle des Pénitents, accordée pour l'hôpital

Joyeuse (Joyeuse)
*
Délibération : 17880116(09)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Le sieur Laborey, de Salavas en Vivarais, prétend que sa faïence est supérieure et meilleur marché que celles d'Alès, Nîmes, Uzès, Bagnols, Pont-Saint-Esprit, Barjac, Saint-Ambroix, Joyeuse et Aubenas

Joyeuse (Joyeuse)
Baronnie
Délibération : 17171210(03)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : De tour de Vivarais

Joyeuse (Joyeuse)
Baronnie
Délibération : 17171211(01)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : De tour de Vivarais

Joyeuse (Joyeuse)
Baronnie
Délibération : 17791126(05)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Le baron de Fages-Rochemure est porteur de la procuration de la comtesse de Marsan, baronne de Joyeuse

Joyeuse (Joyeuse)
Baronnie
Délibération : 17791127(05)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Messire Jean-Baptiste de Fages Cheilus, baron de Rochemure et de Chailus, ayant présenté ses preuves de noblesse, est admis dans l'assemblée comme envoyé de la comtesse de Marsan pour cette baronnie

Joyeuse (Joyeuse)
Baronnie
Délibération : 17791214(08)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Le baron de Rochemure, ayant apporté la déclaration des biens et droits nobles de son père (dont la justice haute, moyenne et basse de Rochemure) & le terrier de Tauriès), est admis comme envoyé de tour de Vivarais pour la baronnie de Joyeuse

Joyeuse (Joyeuse)
Chemin(s)
Délibération : 17801223(05)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Le Vivarais emprunte pour aider cette communauté à ouvrir une voie de communication

Joyeuse (Joyeuse)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(23)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Les Etats (délibération du 23/11/1771) ont autorisé le diocèse d'Uzès à rétablir le chemin des Vans à Peyre malgré le différend avec le Vivarais mais lui ont ordonné d'en ouvrir un des Vans à Joyeuse par Payzac

Joyeuse (Joyeuse)
Chemin(s)
Délibération : 17880110(21)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Des Vans à Joyeuse et des Vans à Peyre ; le diocèse d'Uzès a emprunté 2 933 l. 4 s. 7 d. pour leur continuation

Joyeuse (Joyeuse)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(07)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Des Vans et Chambonas à Joyeuse et des Vans à Barjac ; rendus impraticables par l''inondation du 18/09/1788, ils ont été réparés grâce à l'autorisation donnée par les commissaires des travaux publics sous le bon plaisir des Etats

Joyeuse (Joyeuse)
Communauté
Délibération : 17580131(17)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Chef-lieu de la baronnie de tour (en 1756) ; lieu où se sont tenus les Etats particuliers du pays du Vivarais cette année là

Joyeuse (Joyeuse)
Communauté
Délibération : 17590224(13)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : A bénéficié d'une gratification du Vivarais pour la tenue de l'assiette en 1758

Joyeuse (Joyeuse)
Communauté
Délibération : 17880105(28)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Une de celles dans lesquelles il y a des troupes en quartier et un entrepreneur chargé de leur fournir les bois et chandelles

Joyeuse (Joyeuse)
Communauté
Délibération : 17890128(09)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Frais de fourniture en bois et chandelle aux corps de garde des troupes du roi l'an dernier

Joyeuse (Joyeuse)
Grenier(s) à sel
Délibération : 17880118(09)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Démembré de celui de Pont-Saint-Esprit ; cette ville demande aux Etats (en vain) la prorogation d'un droit d'octroi sur chaque minot de sel qui y est vendu

Joyeuse (Joyeuse)
Route(s)
Délibération : 17590222(03)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Projet de route passant par Aubenas, la côte de Mayres, Peyrebeille en Vivarais et qui relierait le Languedoc et l'Auvergne

Joyeuse (Joyeuse)
Ville
Délibération : 17601231(05)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Taxée à 99 l. pour les vingtièmes des maisons

Joyeuse (Joyeuse)
Ville
Délibération : 17890217(03)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Le fermier de l'étape n'a pas mis de préposé à Joyeuse pour fournir des chevaux et des voitures à un régiment de chasseurs pour le transport des bagages