Lévignac (Lévignac) * |
Délibération : 17781128(03) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : Où l'archevêque de Toulouse vient de créer avec succès une maison d'éducation pour de jeunes demoiselles de condition |
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Lévignac (Lévignac) Chemin(s) |
Délibération : 17781128(03) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : De Toulouse à Lévignac et à la forêt de Bouconne, que le diocèse de Toulouse envisage de construire, Monsieur, frère du roi, propriétaire de la forêt, le désirant et l'intendant d'Auch en ayant commencé l'exécution |
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Lévignac (Lévignac) Chemin(s) |
Délibération : 17811213(04) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à emprunter 60 000 l. pour la continuation des chemins de Toulouse à Fronton, de Toulouse à Fourquevaux, de Toulouse à Grenade-sur-Garonne, de Toulouse à Lévignac |
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Lévignac (Lévignac) Chemin(s) |
Délibération : 17811213(07) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à imposer pendant 6 ans 115 l. pour l'entretien de la partie du chemin de Toulouse à Lévignac par Cornebarrieu qui est à sa charge, l'autre moitié étant supportée par Toulouse |
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Lévignac (Lévignac) Chemin(s) |
Délibération : 17820103(03) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : De Toulouse à Fronton, de Toulouse à Grenade, de Toulouse à Fourquevaux et de Toulouse à Lévignac : les 60 000 l. affectées à ces 4 chemins, dont l'achèvement est urgent, ne peuvent être amputées |
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Lévignac (Lévignac) Chemin(s) |
Délibération : 17821207(23) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : De Toulouse à Lévignac : le dioc. de Toulouse est autorisé à emprunter pour payer le 1/5 retenu à l'entrepreneur & à faire un emprunt de 10 000 l. pour le continuer, la communication avec la maison d'éducation établie à Lévignac étant presque impraticable |
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Lévignac (Lévignac) Chemin(s) |
Délibération : 17821228(26) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : Les préciputs du diocèse de Toulouse & de la sénéchaussée étant insuffisants, contribution de la province pour le pont sur l'Aussonnelle à l'endroit où elle est traversée par le chemin de Toulouse à Lévignac que le diocèse fait construire |
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Lévignac (Levignac) Chemin(s) |
Délibération : 17871231(21) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : De Toulouse à Lévignac ; ouvrages entièrement soldés ; le diocèse de Toulouse impose 10 000 l. pour le chemin qui part de la forêt de Bouconne et rejoint la route Toulouse-Auch |
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Lévignac (Levignac) Chemin(s) |
Délibération : 17871231(22) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : De Toulouse à Lévignac ; emprunt du diocèse de Toulouse pour les ouvrages |
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Lévignac (Levignac) Chemin(s) |
Délibération : 17871231(24) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : De Toulouse à Lévignac ; l'entretien sera assuré par des cantonniers salariés sur ce canton |
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Lévignac (Lévignac) Route(s) |
Délibération : 17791209(19) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à emprunter à nouveau 60 000 l. pour continuer les routes de Toulouse à Grenade, à Fronton, à Fourquevaux, et pour une nouvelle route de Toulouse à Lévignac par Cornebarrieu |
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Levignac (Levignac) Route(s) |
Délibération : 17801214(10) |
Commune : Lévignac Département : 31 Diocèse : Communauté : Lévignac Précisions : De Toulouse à Lévignac ; continuation |
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