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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Lévignac (Lévignac)
*
Délibération : 17781128(03)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : Où l'archevêque de Toulouse vient de créer avec succès une maison d'éducation pour de jeunes demoiselles de condition

Lévignac (Lévignac)
Chemin(s)
Délibération : 17781128(03)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : De Toulouse à Lévignac et à la forêt de Bouconne, que le diocèse de Toulouse envisage de construire, Monsieur, frère du roi, propriétaire de la forêt, le désirant et l'intendant d'Auch en ayant commencé l'exécution

Lévignac (Lévignac)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(04)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à emprunter 60 000 l. pour la continuation des chemins de Toulouse à Fronton, de Toulouse à Fourquevaux, de Toulouse à Grenade-sur-Garonne, de Toulouse à Lévignac

Lévignac (Lévignac)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(07)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à imposer pendant 6 ans 115 l. pour l'entretien de la partie du chemin de Toulouse à Lévignac par Cornebarrieu qui est à sa charge, l'autre moitié étant supportée par Toulouse

Lévignac (Lévignac)
Chemin(s)
Délibération : 17820103(03)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : De Toulouse à Fronton, de Toulouse à Grenade, de Toulouse à Fourquevaux et de Toulouse à Lévignac : les 60 000 l. affectées à ces 4 chemins, dont l'achèvement est urgent, ne peuvent être amputées

Lévignac (Lévignac)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(23)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : De Toulouse à Lévignac : le dioc. de Toulouse est autorisé à emprunter pour payer le 1/5 retenu à l'entrepreneur & à faire un emprunt de 10 000 l. pour le continuer, la communication avec la maison d'éducation établie à Lévignac étant presque impraticable

Lévignac (Lévignac)
Chemin(s)
Délibération : 17821228(26)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : Les préciputs du diocèse de Toulouse & de la sénéchaussée étant insuffisants, contribution de la province pour le pont sur l'Aussonnelle à l'endroit où elle est traversée par le chemin de Toulouse à Lévignac que le diocèse fait construire

Lévignac (Levignac)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(21)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : De Toulouse à Lévignac ; ouvrages entièrement soldés ; le diocèse de Toulouse impose 10 000 l. pour le chemin qui part de la forêt de Bouconne et rejoint la route Toulouse-Auch

Lévignac (Levignac)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(22)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : De Toulouse à Lévignac ; emprunt du diocèse de Toulouse pour les ouvrages

Lévignac (Levignac)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(24)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : De Toulouse à Lévignac ; l'entretien sera assuré par des cantonniers salariés sur ce canton

Lévignac (Lévignac)
Route(s)
Délibération : 17791209(19)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à emprunter à nouveau 60 000 l. pour continuer les routes de Toulouse à Grenade, à Fronton, à Fourquevaux, et pour une nouvelle route de Toulouse à Lévignac par Cornebarrieu

Levignac (Levignac)
Route(s)
Délibération : 17801214(10)
Commune : Lévignac
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Lévignac
Précisions : De Toulouse à Lévignac ; continuation