Marsillargues (Marsillargues) * |
Délibération : 17120131(11) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : La compagnie de bourgeoisie a été distraite des régiments de milice bourgeoise pour servir à la garde des côtes |
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Marsillargues (Massillargues) * |
Délibération : 17821203(08) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : Le diocèse de Nîmes salariera (300 l./an) un préposé à l'entretien des ouvrages de l'assèchement des marais de Saint-Laurent et des chaussées du Vidourle dans les territoires d'Aimargues, Marsillargues et Saint-Laurent |
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Marsillargues (Massillargues) Chaussée(s) |
Délibération : 17610102(04) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : Chaussées du Vidourle depuis Marsillargues jusqu'au trou de Saint-Roman |
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Marsillargues (Massillargues) Chaussée(s) |
Délibération : 17781114(19) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : Les ouvrages de la chaussée du Vidourle sont achevés de Marsillargues au pont de Lunel, sur le terroir d'Aimargues |
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Marsillargues (Massillargues) Chemin(s) |
Délibération : 16801220(010) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : De Nîmes à Beaucaire, Saint-Gilles, Alès, Aimargues, Marsillargues, Vauvert, Sauve et Saint-Hippolyte ; réparations par le diocèse de Nîmes |
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Marsillargues (Marsillargues) Chemin(s) |
Délibération : 17880105(20) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : De Saint-Laurent à Marsillargues ; indemnisation des propriétaires des terres prises pour ce chemin |
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Marsillargues (Marsillargues) Chemin(s) |
Délibération : 17890214(12) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : De Lunel à Marsillargues ; à réparer |
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Marsillargues (Marsillargues) Communauté |
Délibération : 17210217(07) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : Dommages subis à cause d'une invasion de sauterelles |
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Marsillargues (Marsillargues) Communauté |
Délibération : 17210228(06) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : Dans le diocèse de Nîmes ; indemnisation pour les dommages causés par les sauterelles |
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Marsillargues (Massillargues) Communauté |
Délibération : 17540308(04) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : Différend pour la représentation à l'assiette du diocèse de Nîmes |
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Marsillargues (Marsillargues) Communauté |
Délibération : 17791216(03) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : Il sera retenu 1 000 l. à l'entrepreneur chargé des chaussées du Vidourle pour avoir laissé passer la saison propre à la plantation de tamaris |
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Marsillargues (Massillargues) Communauté |
Délibération : 17811228(21) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : Elle n'entretient pas avec assez de soin les chaussées du Vidourle ; l'entretien sera désormais à la charge du diocèse de Nîmes |
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Marsillargues (Massillargues) Communauté |
Délibération : 17820104(02) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : Elle a fait élever une digue immense le long du canal de Lunel pour retenir les eaux du Vidourle |
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Marsillargues (Massillargues) Communauté |
Délibération : 17880110(22) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : Elle remboursera sa part des 2 808 l. 2 s. 11 d. imposées par le diocèse de Nîmes pour l'entretien des chaussées du Vidourle |
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Marsillargues (Marsillargues) Communauté |
Délibération : 17890214(17) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : Le diocèse de Nîmes est autorisé à imposer 13 828 l. 16 s. 5 d. pour l'entretien des chaussées du Vidourle, pour les indemnités et pour ce qui reste dû de 1787 ; les Etats approuvent le bail d'entretien pour 6 ans dans le territoire de la communauté |
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Marsillargues (Marsillargues) Ville |
Délibération : 17791127(09) |
Commune : Marsillargues Département : 34 Diocèse : Nîmes Communauté : Marsillargues Précisions : En réponse à la prétention de Sommières à la prééminence sur les autres villes diocésaines du dioc. de Nîmes, elle fait valoir la force de son imposition (250 l. contre 167 l.) ; en conséquence, les Etats admettent son député au 2e rang après Beaucaire |
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