Massaguel (Massaguel) Communauté |
Délibération : 16881120(01) |
Commune : Massaguel Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Massaguel Précisions : Les consuls, ayant été chargés de la levée de la taille, ont été emprisonnés parce que le seigneur du lieu refuse de payer sa quotité |
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Massaguel (Massaguel) Communauté |
Délibération : 17120104(02) |
Commune : Massaguel Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Massaguel Précisions : Au diocèse de Lavaur ; surchargés d'impositions, la plupart de ses habitants ont abandonné leurs biens, comme en atteste une délibération de la communauté |
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Massaguel (Massaguel) Communauté |
Délibération : 17120131(02) |
Commune : Massaguel Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Massaguel Précisions : Au diocèse de Lavaur ; les Etats demandent qu'elle soit déchargée de la moitié des arrérages d'imposition qu'elle doit et du tiers des impositions courantes, afin d'empêcher l'abandon général des habitants |
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Massaguel (Massaguel) Communauté |
Délibération : 17180216(22) |
Commune : Massaguel Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Massaguel Précisions : Somme imposée par le diocèse de Lavaur pour l'aider à payer ses impositions |
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Massaguel (Masaguel) Communauté |
Délibération : 17190218(26) |
Commune : Massaguel Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Massaguel Précisions : Le diocèse de Lavaur impose 358 l. 15 s. 7 d. pour l'aider à supporter ses impositions |
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Massaguel (Massaguet) Communauté |
Délibération : 17200207(10) |
Commune : Massaguel Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Massaguel Précisions : Imposition par le diocèse de Lavaur de 374 l. 10 s. 6 d. pour l'aider à supporter ses impositions |
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Massaguel (Massaguel) Communauté |
Délibération : 17210312(10) |
Commune : Massaguel Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Massaguel Précisions : Dans le diocèse de Lavaur ; secours accordé par le diocèse |
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Massaguel (Massaguel) Communauté |
Délibération : 17220319(26) |
Commune : Massaguel Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Massaguel Précisions : Le diocèse de Lavaur impose 368 l. 1 S. 9 d. pour l'aider à supporter ses impositions |
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