Massillargues-Attuech (Massillargues) Communauté |
Délibération : 16520106(03) |
Commune : Massillargues-Attuech Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Attuech et Massillargues Précisions : Délibération prise par elle, contenant ses protestations et serment de fidélité au roi, selon les ordres que les Etats avaient donnés par leur délibération du 4 octobre dernier |
|
Massillargues-Attuech (Massillargues et Attuech) Communauté |
Délibération : 17810104(14) |
Commune : Massillargues-Attuech Département : 30 Diocèse : Alès Communauté : Attuech et Massillargues Précisions : Les Etats demandent dans le cahier de doléances une remise pour cette communauté afin qu'elle garantisse son terroir des inondations du Gardon ou répare les dommages dus aux inondations |
|