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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montferrand (Montferrand)
Chemin(s)
Délibération : 17210217(11)
Commune : Montferrand
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Montferrand
Précisions : Pavage

Montferrand (Montferrand)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(03)
Commune : Montferrand
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Montferrand
Précisions : La 5e partie de l'entretien du chemin de la poste de la sénéchaussée de Toulouse (divisé en 8 parties) est comprise entre la plaine de Montferrand et Castelnaudary ; travaux

Montferrand (Montferrand)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(03)
Commune : Montferrand
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Montferrand
Précisions : De la poste, entre Avignonet et la plaine de Montferrand ; travaux

Montferrand (Montferrand)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(18)
Commune : Montferrand
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Montferrand
Précisions : Partie du chemin de la poste d'Avignonet en allant vers la plaine de Montferrand, en construction ; partie entre la plaine de Montferrand et Castelnaudary, engravement

Montferrand (Montferrand)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(11)
Commune : Montferrand
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Montferrand
Précisions : Construction d'une partie de mille quinze toises entre Avignonet et la plaine de Montferrand

Montferrand (Montferrand)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(11)
Commune : Montferrand
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Montferrand
Précisions : De la plaine de Montferrand à Castelnaudary ; 11e partie du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse donnée à l'entretien

Montferrand (Montferrand)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(11)
Commune : Montferrand
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Montferrand
Précisions : Partie de la ligne de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse entre Avignonet et la plaine de Montferrand adjugée à 2 entrepreneurs, Cassignol et Sigaud ; les pavés faits par Andrieu ont été dégradés

Montferrand (Montferrat)
Communauté
Délibération : 17190216(06)
Commune : Banassac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Banassac et Montferrand
Précisions : Refus de payer le pied fourché

Montferrand (Montferrand)
Plaine
Délibération : 17781121(01)
Commune : Montferrand
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Montferrand
Précisions : Entre Villefranche et Avignonet ; pavement

Montferrand (Montferrand)
Pont(s)
Délibération : 17540312(12)
Commune : Banassac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Banassac et Montferrand
Précisions : Chemin du pont de Montferrand au pont de Saint-Laurent de Rive d'Olt

Montferrand (Montferrand)
Pont(s)
Délibération : 17820103(13)
Commune : Banassac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Banassac et Montferrand
Précisions : Chemin de ce pont à l'extrémité du diocèse de Mende, frontière du Rouergue ; entretien

Montferrand (Montferrand)
Pont(s)
Délibération : 17890212(03)
Commune : Banassac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Banassac et Montferrand
Précisions : Route de Mende au pont de Montferrand sur le Lot (partie de la route Le Puy-Rodez par le Gévaudan) ; tracé possible soit par Marvejols (trop difficile), soit par La Canourgue (ou, variante, par Auxiliac, qui nécessiterait la construction d'un pont)

Montferrand (Montferrand)
Route(s)
Délibération : 17871229(02)
Commune : Montferrand
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Montferrand
Précisions : De poste, dans cette plaine

Montferrand (Montferrand)
Route(s)
Délibération : 17880110(05)
Commune : Banassac
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Banassac et Montferrand
Précisions : Portion de la route du Puy à Rodez, de Mende au pont de Montferrand : décision à prendre pour le passage par Chanac, Les Salelles et Auxillac, Chanac et La Canourgue ou par Veyrac et Marvejols