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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Moulinet, Le (Moulinet, Le)
Passage
Délibération : 16821203(21)
Commune : Soulié, Le
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Le Soulié
Précisions : Pont à construire sur le Larn entre le passage du Moulinet et celui de Fonclare sur le grand chemin du Languedoc au Rouergue au diocèse de Saint-Pons

Moulinet, Le (Moulinet, Le)
Pont(s)
Délibération : 17880114(02)
Commune : Soulié, Le
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Le Soulié
Précisions : Sur la rivière de Larn, au chemin de Saint-Pons à La Salvetat ; la sénéchaussée de Carcassonne examinera le projet du diocèse de Saint-Pons avant d'y contribuer

Moulinet, Le (Moulinet, Le)
Pont(s)
Délibération : 17890215(09)
Commune : Soulié, Le
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Le Soulié
Précisions : Sur la rivière de Larn, au chemin de Saint-Pons à La Salvetat ; la construction en est urgente, le diocèse de Saint-Pons reçoit le secours de la sénéchaussée de Carcassonne