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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17590221(04)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : Allant à Toulouse

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17601216(08)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Mirepoix à Pamiers, de Pamiers à Mazères

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17601231(19)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : Communication de Saint-Girons à Pamiers ; ouverture demandée par l'intendant d'Auch

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17611110(05)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Mirepoix à Pamiers ; entretien

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(06)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Mirepoix à Pamiers et de Toulouse à Pamiers ; le diocèse de Mirepoix emprunte 20 000 l. pour la continuation du premier et impose 330 l. pour l'entretien du second

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17781126(04)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Mirepoix à Pamiers ; le diocèse de Mirepoix le fait construire à grand frais

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(12)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Mirepoix à Pamiers, du pont sur le ruisseau de Grane jusqu'à celui de Radda, et de là aux avenues du pont de la rivière de Douctouyre ; entretien

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(04)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Rieux à Pamiers : continuation sur 898 toises de Thouars-sur-Arize à Montesquieu-Volvestre

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(18)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Mirepoix à Pamiers ; continuation

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(21)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Mirepoix à Pamiers ; on y construit le pont de Douctouyre

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17821214(03)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Mirepoix à Pamiers : indemnités à payer par le diocèse de Mirepoix

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17821214(03)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : Chemin de Mirepoix à Villefranche-de-Laur., demandé par le dioc. de Mirepoix, avec 3 embranchements (vers Belpech, vers le chemin de Fanjeaux en longeant la Vixiège, vers la jonction avec le chemin projeté par le comté de Foix de Pamiers à Castelnaudary)

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(08)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Mirepoix à Pamiers, où se trouve le pont de Dourtouire

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(13)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Mirepoix à Pamiers ; impraticable depuis plusieurs années à l'endroit appelé La Boulbonne, malgré les surcharges de gravier que les voitures enfoncent dans le terrain spongieux

Pamiers (Pamiers)
Chemin(s)
Délibération : 17890218(20)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Pailhès à Pamiers, construction prévue pour continuer le chemin de Rieux vers Pamiers ; l'assiette a délibéré de le construire depuis le château de Pailhès jusqu'aux limites du territoire de Madière, frontière entre le Languedoc et le pays de Foix

Pamiers (Pamiers)
Comté de Foix
Délibération : 16901205(01)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : Ville où pourra être établi un bureau pour l'achat des rentes viagères à fonds perdu créées par la province

Pamiers (Pamiers)
Diocèse
Délibération : 16630131(06)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : Le roi a autorisé l'évêque à imposer sur son diocèse 60 000 l. dont 45 000 pour la reconstruction de la cathédrale détruite par les réformés

Pamiers (Pamiers)
Eglise(s)
Délibération : 16790109(03)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : Transaction (qui a été cancellée) passée par le diocèse de Mirepoix avec le chapitre de Pamiers pour la réédification de l'église

Pamiers (Pamiers)
Route(s)
Délibération : 17591229(06)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : D'Auch à Pamiers par le Couserans ; elle est bien avancée

Pamiers (Pamiers)
Route(s)
Délibération : 17880110(30)
Commune : Pamiers
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Pamiers
Précisions : De Pamiers à Castelnaudary par Mazères ; le syndic du pays de Foix demande son achèvement retardé par la faute du diocèse de Mirepoix