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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Portes (Portes)
*
Délibération : 17100115(01)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : Diocèse d'Uzès ; lieu où exerce Jean-Pierre Dardaillon, sous-fermier de l'équivalent

Portes (Portes)
Chemin(s)
Délibération : 17601218(05)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : De Villefort à Portes par Génolhac ; réparations et entretien

Portes (Portes)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(09)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : De Portes à Alès ; entretien

Portes (Portes)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(22)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : Le diocèse d'Uzès a décidé de changer l'emplacement de la montée de Palme-Salade à Portes, route d'Alès à Villefort ; mais le délai intervenu avant le début des travaux amène à envisager des augmentations ; pont à construire sur le ravin de la Destourbe

Portes (Portes)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(08)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : De Portes au Pont-de-Montvert ; bail d'entretien passé par le diocèse d'Uzès

Portes (Portes)
Chemin(s)
Délibération : 17880110(16)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : De Portes à Alès ; il sera utile à l'expoitation des mines de charbon de terre de Monsieur ; le duc de Castries accepte de contribuer à la moitié du coût de la partie qui reste à faire, mais Monsieur n'a pas les moyens de le faire

Portes (Portes)
Communauté
Délibération : 17210313(04)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : Dans le diocèse d'Uzès ; secours du diocèse pour l'achat de lits et ustensiles des casernes

Portes (Portes)
Côte
Délibération : 17880110(19)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : De Palmessalade à Portes, sur la route d'Alès à Villefort ; elle est sur le point d'être finie, malgré un procès entre le diocèse d'Uzès et les entrepreneurs qui soutenaient que le devis était inexécutable

Portes (Portes)
Côte
Délibération : 17880110(21)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : De Palmessalade à Portes ; le diocèse d'Uzès a emprunté 19 707 l. 13 s. 10 d. pour l'achever

Portes (Portes)
Marquisat
Délibération : 17880110(16)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : Dans lequel se trouvent des mines de charbon de terre de qualité, dont la nue-propriété appartient au roi et l'usufruit à Monsieur (mais ce dernier n'a pas les moyens de contribuer à la construction de la route d'Alès à Portes)

Portes (Portes)
Pont(s) sur ce ruisseau
Délibération : 17791230(02)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : A Palmesalade, sur le chemin d'Alès à Génolhac ; il a d'anciennes lézardes, qui néanmoins ne font pas de progrès