TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

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Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Portugal

Délibérations

Lieux

Portugal (Portugal) *	Délibération : 17880116(04)
Commune : Département : 0 Diocèse : Hors du royaume Communauté : Précisions : Le gouvernement est invité par les Etats à signer un traité avec ce pays pour y introduire les draperies françaises sur le même pied que celles de l'Angleterre

Portugal (Portugal) *	Délibération : 17890218(32)
Commune : Département : 0 Diocèse : Hors du royaume Communauté : Précisions : Les négociants-fabricants de Carcassonne souhaitent des traités de commerce avec le Portugal & la Russie, pour ne pas payer plus de droits que les draps d'Angleterre et de Hollande : les députés à la Cour les solliciteront