AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Quercy (Quercy)
*
Délibération : 17791231(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les Etats comparent ses chemins "durs, raboteux et mal entretenus" aux routes "unies, faciles et praticables en tous temps du Languedoc" (*11)

Quercy (Quercy)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse approuve le souhait de la Haute-Guyenne pour la direction du chemin qui part des Cabannes en passant par la côte du Ras & décide l'adjudication de la partie jusqu'aux limites du Quercy près de Roussayrolles

Quercy (Quercy)
Enclaves
Délibération : 17791229(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le chemin de Castelsarrasin à Moissac passe dans les enclaves du Quercy depuis le ruisseau de St-Béat jusqu'à Moissac ; ce terrain est revendiqué par les Etats qui en demandent la réunion à la province