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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Rogues (Rogues)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(11)
Commune : Rogues
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Rogues
Précisions : Chemin de traverse de la communauté ; construction aux frais du diocèse d'Alès (imposition sur la viguerie du Vigan)

Rogues (Roques)
Communauté
Délibération : 17781117(03)
Commune : Rogues
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Rogues
Précisions : La côte de Madières forme la quatrième partie du chemin de traverse des communautés de Montdardier, Rogues et Blandas

Rogues (Rogues)
Communauté
Délibération : 17811215(15)
Commune : Rogues
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Rogues
Précisions : Le diocèse d'Alès a fait un emprunt pour son chemin de traverse

Rogues (Rogues)
Communauté
Délibération : 17821210(11)
Commune : Rogues
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Rogues
Précisions : Le diocèse d'Alès impose les intérêts d'emprunt pour le chemin de traverse de cette communauté