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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Roquefixade (Roquefixade)
Communauté		 Délibération : 17801219(17)
Commune : Roquefixade
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Roquefixade
Précisions : Immune de taille ; sa propos. de contribuer par des corvées & des fournitures de matériaux au chemin de Lavelanet à Tarascon-sur-Ariège est rejetée comme "opposée aux règles et maximes de la province" et aux "principes des Etats" ; on lui fera un prêt