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Délibérations

Lieux



Saint-Germain-en-Laye (Saint Germain)
*
Délibération : 16490610(03)
Commune : Saint-Germain-en-Laye
Département : 78
Diocèse :
Communauté : Saint Germain en Laye
Précisions : Logis du duc d'Orléans

Saint-Germain-en-Laye (Saint Germain)
*
Délibération : 16790102(01)
Commune : Saint-Germain-en-Laye
Département : 78
Diocèse :
Communauté : Saint Germain en Laye
Précisions : Lieu d'où est datée la lettre de Louvois au cardinal de Bonzi

Saint-Germain-en-Laye (Saint Germain)
*
Délibération : 16790112(01)
Commune : Saint-Germain-en-Laye
Département : 78
Diocèse :
Communauté : Saint Germain en Laye
Précisions : Lieu d'où sont datées les ordonnances du roi données le 21 décembre 1678

Saint-Germain-en-Laye (Saint Germain en Laye)
*
Délibération : 16791214(03)
Commune : Saint-Germain-en-Laye
Département : 78
Diocèse :
Communauté : Saint Germain en Laye
Précisions : Lieu d'où est datée la commission du roi en blanc pour l'impôt des garnisons et mortes payes

Saint-Germain-en-Laye (Saint Germain en Laye)
*
Délibération : 16800109(06)
Commune : Saint-Germain-en-Laye
Département : 78
Diocèse :
Communauté : Saint Germain en Laye
Précisions : Lieu où ont été données les lettres patentes sur la reconstruction du palais épiscopal d'Uzès

Saint-Germain-en-Laye (Saint Germain en Laye)
*
Délibération : 16800112(03)
Commune : Saint-Germain-en-Laye
Département : 78
Diocèse :
Communauté : Saint Germain en Laye
Précisions : Lieu où ont été données les lettres patentes de janvier 1680 attribuant au marquis de Caylus le droit d'entrée aux Etats pour la baronnie de Rouairoux

Saint-Germain-en-Laye (Saint-Germain-en-Laye)
*
Délibération : 16801108(003)
Commune : Saint-Germain-en-Laye
Département : 78
Diocèse :
Communauté : Saint Germain en Laye
Précisions : Lieu d'où sont datées les lettres patentes du Roi faisant don du droit d'entrée au marquis de Caylus comme baron de Rouairoux