AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Saint-Gilles (Saint Gilles)
*
Délibération : 17120131(11)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Sa compagnie de bourgeoisie a été distraite des régiments de milice bourgeoise pour servir à la garde des côtes

Saint-Gilles (Saint Gilles)
*
Délibération : 17180215(05)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Remboursement des frais occasionnés par le transport des armes des milices

Saint-Gilles (Saint Gilles)
*
Délibération : 17210306(02)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Garde des rives depuis Aramon jusqu'à Saint-Gilles à cause de la contagion

Saint-Gilles (Saint Gilles)
*
Délibération : 17610105(09)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Le moulin de Jean Michel se trouve dans le fossé, porte de Nîmes

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Chemin(s)
Délibération : 16801220(010)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : De Nîmes à Beaucaire, Saint-Gilles, Alès, Aimargues, Massillargues, Vauvert, Sauve et Saint-Hippolyte ; réparations par le diocèse de Nîmes

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(20)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : De Saint-Gilles à Bellegarde ; indemnisation des propriétaires des terres prises pour ce chemin

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Chemin(s)
Délibération : 17890214(19)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : De Saint-Gilles au Rhône ; il a été rendu inutile par le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes ; les matériaux de ses ponts et des murs de soutènement sont adjugés

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Chemin(s)
Délibération : 17890219(08)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Le pont à construire près de Broussan sera placé sur un chemin qui aboutit à celui de Saint-Gilles à Beaucaire

Saint-Gilles (Saint Gilles)
Communauté
Délibération : 16620218(04)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : L'octroi d'une imposition du diocèse de Nîmes de 2 000 l. à son profit est conditionné au consentement du roi et à la vérification des Etats

Saint-Gilles (Saint Gilles)
Communauté
Délibération : 16901209(01)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Doit rembourser 1 000 l. au diocèse de Nîmes pour les chaussées du Rhône

Saint-Gilles (Saint Gilles)
Communauté
Délibération : 16911214(18)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Diocèse de Nîmes ; poursuivie pour le paiement de sommes qu'elle doit

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Communauté
Délibération : 16930107(04)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : *

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Communauté
Délibération : 16930110(01)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : L'une des 23 communautés où ont été achetés les offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690

Saint-Gilles (Saint Gilles)
Communauté
Délibération : 17090204(10)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Ordonnance de Basville du 23/07/1708 chargeant les communautés de Beaucaire, Fourques, Saint-Gilles et plusieurs particuliers de l'entretien des chaussées du Rhône

Saint-Gilles (Saint Gilles)
Communauté
Délibération : 17120118(01)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Ne peut faire face aux dépenses d'entretien des chaussées du Rhône en raison du nombre de leurs ruptures ; les Etats répondent que c'est du ressort des communautés ou du diocèse

Saint-Gilles (Saint Gilles)
Communauté
Délibération : 17210217(07)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Dommages subis à cause d'une invasion de sauterelles

Saint-Gilles (Saint Gilles)
Communauté
Délibération : 17210228(06)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Dans le diocèse de Nîmes ; indemnisation pour les dommages causés par les sauterelles

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Communauté
Délibération : 17811228(16)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : La communauté, l'abbé et le chapitre de Saint-Gilles demandent , avec la dame de St-André, 4 ponts sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes ; la communauté en obtient un, vis-à-vis du chemin appelé la Draille, et l'abbé un devant le château d'Espeyran

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Communauté
Délibération : 17820107(09)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Entrepôt des denrées du diocèse de Nîmes destinées à être embarquées sur le Rhône ; Grangent examinera 2 projets, soit pour écarter soit pour rapprocher de la ville le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes et pour y construire un port

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Communauté
Délibération : 17821228(09)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Le devis de la 5e partie du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes s'accompagnera du projet de rapprochement du canal de la ville et du port qui pourrait y être formé dans la suite

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Communauté
Délibération : 17890219(07)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Le canal d'Aigues-Mortes est achevé jusqu'à Saint-Gilles ; travaux du port & du pont sur le fossé du chemin vers le Rhône ; culture des terres récupérées sur les marais asséchés ; projet d'une nouvelle ville aux rues régulières commodes pour le commerce

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Faubourg
Délibération : 17880105(02)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : De la ville du Puy, sur la route d'Auvergne venant du Vivarais ; démolition des maisons situées sur l'aveneu de ce pont vers ce faubourg

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Hôpital
Délibération : 17880116(15)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Les Etats accordent 16 s. par journée des ouvriers employés par la province au canal de Beaucaire qui y sont soignés, au lieu des 12 s. fournis jusqu'à présent, insuffisants : il fallait prendre le surplus sur "le patrimoine des pauvres de la ville"

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Hôpital
Délibération : 17880116(16)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Les ouvriers de cette ville travaillant au canal qui tombent malades, ne trouvant pas de place à l'hôpital où sont accueillis tous ceux qui viennent de l'extérieur, sont soignés chez eux gratuitement

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Hôpital
Délibération : 17880116(16)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Les soins y sont assurés par le sieur Sénilhac, docteur en médecine de l'université de Montpellier, qui demande aux Etats une gratification en sus des 150 l. déjà accordées, à cause de la grande quantité de malades parmi les ouvriers travaillant au canal

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Hôpital
Délibération : 17880116(17)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Les travaux du canal étant éloignés d'Aigues-Mortes, les Etats ont transporté le traitement accordé jusque là au sieur Taignon, médecin de l'hôpital de cette ville, à celui chargé de l'hôpital de Saint-Gilles

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Hôpital
Délibération : 17890221(07)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Les Etats rejettent sa demande de secours, l'afflux des pauvres à cause des grands froids & notamment des travailleurs étrangers attirés par les travaux du canal de la province ayant obligé l'hôpital à aliéner partie de ses fonds

Saint-Gilles (Saint Gily)
Pont(s)
Délibération : 16511011(07)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : La sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes demande aux Etats de l'aider à réparer ce pont, au diocèse de Nîmes

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Pont(s)
Délibération : 17880116(13)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Entre le pont de Gallician et celui de Saint-Gilles, on travaille à la construction de trois autres ponts sur le canal : un vis-à-vis l'abbaye de Franquevaux, un vis-à-vis de la draille Saint-André, un vis-à-vis du château d'Espeyran

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Port
Délibération : 17880116(13)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : De Beaucaire à Aigues-Mortes : achèvement de la partie située entre Aigues-Mortes et le port de Saint-Gilles, revêtement de ce port sur 150 toises ; les habitants de St-Gilles expédient par ce port leur vin à Sète

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Prieuré
Délibération : 17880118(26)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Les commissaires d'attribution ont rendu le 06/07/1787 un jugement ordonnant la vérification par experts des terres prises au prieuré de l'ouvrerie de Saint-Gilles pour la construction du canal de Beaucaire

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Route(s)
Délibération : 17781124(12)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : De Nîmes à Saint-Gilles ; un pont y a été vérifié

Saint-Gilles (Saint Gilles)
Terroir
Délibération : 17111230(04)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Inondé par la crue du Rhône

Saint-Gilles (Saint-Gilles)
Ville
Délibération : 17880116(13)
Commune : Saint-Gilles
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Gilles
Précisions : Le port du canal ne sera réalisé que du côté de la ville, en attendant qu'on bâtisse des magasins du côté opposé