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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Just (Saint Just)
*
Délibération : 17121228(06)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Le Rhône y a fait des ouvertures qu'il faut fermer par une digue ou une chaussée

Saint-Just (Saint-Just)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(22)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Faisant suite à la chaussée de l'Ardèche

Saint-Just (Saint-Just)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Saint-Just
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Saint Just
Précisions : Dans le diocèse de Montpellier, demande de secours

Saint-Just (Saint-Just)
Communauté
Délibération : 17781128(08)
Commune : Saint-Just
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Saint Just
Précisions : Fait partie des 8 communautés de la baronnie de Lunel qui demandent de conserver leurs droits d'usage sur les marais de la province ; ses habitants continuent de prendre la terre des marais pour la porter sur leurs fonds

Saint-Just (Saint-Just)
Communauté
Délibération : 17791230(04)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Elle devra creuser à ses frais les fossés de la plaine qui ont leur écoulement dans le Rhône, à l'exception de celui de Baladun qui évacue les eaux du chantier de la chaussée d'Ardèche, pris en charge par la province

Saint-Just (Saint-Just)
Communauté
Délibération : 17880105(08)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Approbation des travaux entrepris pour l'écoulement des eaux de la plaine de Saint-Just, le long de la chaussée d'Ardèche ; un fonds de 6 000 l. sera réservé à cet objet

Saint-Just (Saint-Just)
Communauté
Délibération : 17890216(08)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Devant l'opposition de certains riverains aux travaux de dérivation des eaux dans la plaine de St-Just le long de la chaussée d'Ardèche entrepris en vertu de la délib. du 05/01/1788, les Etats décident de consulter le conseil politique renforcé de St-Just

Saint-Just (Saint-Just)
Route(s)
Délibération : 17880110(07)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Un cantonnier est chargé de son entretien de Pont-Saint-Esprit à Saint-Just

Saint-Just (Saint-Just)
Route(s)
Délibération : 17890216(10)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : La route des bords du Rhône en Vivarais va de Saint-Just à Limony ; un cantonnier est placé sur la division de Saint-Just à Pont-Saint-Esprit

Saint-Just (Saint-Just)
Seigneurie
Délibération : 17810108(21)
Commune : Saint-Just
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Saint Just
Précisions : Le marquis de Montpezat, qui en est seigneur, jouit depuis le 19/08/1259 du droit particulier de faire paître ses bestiaux dans les vacants et marais qui l'entourent, mais les Etats ayant concédé ces marais, les acquéreurs lui dénient toute dépaissance

Saint-Just (Saint-Just)
Terre
Délibération : 17810104(02)
Commune : Saint-Just-et-le-Bézu
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Le Bézu et Saint Just
Précisions : Paroisse du diocèse d'Alet, elle appartient au marquis d'Hautpoul ; les Etats acceptent d'établir en partie sur elle le titre de baronnie attaché à Aureville, qu'il a acquis en 1779 au comte de Rochechouart

Saint-Just (Saint-Just)
Terre
Délibération : 17821123(03)
Commune : Saint-Just-et-le-Bézu
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Le Bézu et Saint Just
Précisions : Le droit d'entrée d'Aureville a été acheté au comte de Rochechouart & assis sur cette terre & sur celles de Bugarach & Sougraigne, acquises le 17/05/1781 par Pierre François d'Hautpoul de sa femme Marie de Montesquieu pour former la baronnie d'Hautpoul

Saint-Just (Saint-Just)
Village
Délibération : 17801219(22)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Creusement de fossés pour faire écouler les eaux des sources de ce village

Saint-Just (Saint-Just)
Village
Délibération : 17811224(09)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Achèvement des rigoles d'évacuation qui conduisent ses eaux dans l'Ardèche