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Délibérations

Lieux



Saint-Michel-du-Touch (Saint-Michel)
Château
Délibération : 17880112(15)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Au-dessous duquel est établi un pont sur la rivière du Touch

Saint-Michel-du-Touch (Saint-Michel)
Pont(s)
Délibération : 17791229(07)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Sur le Touch, fait à la demande de la ville de Toulouse ; la sénéchaussée de Toulouse "ne peut se dispenser aux termes des règlements de fournir son préciput" de 10 000 l., à compte duquel elle imposera 4 000 l. en 1780

Saint-Michel-du-Touch (Saint-Michel)
Pont(s)
Délibération : 17801228(06)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Le pont de Saint-Michel sur le Touch sera construit à l'entrée de Toulouse

Saint-Michel-du-Touch (Saint-Michel)
Pont(s)
Délibération : 17810103(03)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Sur le Touch, il est construit à l'initiative des Etats

Saint-Michel-du-Touch (Saint-Michel)
Pont(s)
Délibération : 17811218(11)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Sur le Touch ; approbation du bail passé le 08/03/1781 pour la construction du nouveau pont et de la cession à l'entrepreneur des matériaux de l'ancien pont, à condition qu'il construise à la place un pont provisoire

Saint-Michel-du-Touch (Saint-Michel)
Pont(s)
Délibération : 17821219(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Sur le Touch (au confluent de cette rivière & de la Garonne//) ; demandé par Toulouse, qui a entrepris dans son gardiage la route qui y passe & qui va vers Bordeaux par Grenade ; la culée de la rive droite a été fondée, on a établi la naissance de l'arche

Saint-Michel-du-Touch (Saint-Michel)
Pont(s)
Délibération : 17880112(16)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Sur le Touch ; le résidu des fonds destinés au pont de Masseribaud lui sera affecté

Saint-Michel-du-Touch (Saint-Michel)
Pont(s)
Délibération : 17890216(16)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Sur le Touch ; achevé en décembre 1786 ; paiement des sommes qui restaient dues à l'entrepreneur et à l'inspecteur