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Délibérations

Lieux



Saint-Paul-Cap-de-Joux (Cap de Joux)
*
Délibération : 16501116(05)
Commune : Saint-Paul-Cap-de-Joux
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Saint Paul de Cap de Joux
Précisions : Au diocèse de Lavaur ; les réformés y font des assemblées dans des lieux qui avaient été démolis à cause de leur rébellion

Saint-Paul-Cap-de-Joux (Saint Paul de Capdejoux)
*
Délibération : 17190116(02)
Commune : Saint-Paul-Cap-de-Joux
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Saint Paul de Cap de Joux
Précisions : Députation aux Etats (conflit entre le sieur de Riols, premier consul, et le sieur de Saint Auran, maire ancien rétabli à la suite de l'édit de rétablissement des maires de novembre 1718)

Saint-Paul-Cap-de-Joux (Saint-Paul)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(06)
Commune : Saint-Paul-Cap-de-Joux
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Saint Paul de Cap de Joux
Précisions : De Puylaurens à Saint-Paul-Cap-de-Joux et à Lavaur ; réparations

Saint-Paul-Cap-de-Joux (Saint-Paul)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(06)
Commune : Saint-Paul-Cap-de-Joux
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Saint Paul de Cap de Joux
Précisions : De Puylaurens à Saint-Paul-Cap-de-Joux, servant provisoirement à la communication de Puylaurens à Lavaur : entretien

Saint-Paul-Cap-de-Joux (Saint-Paul)
Chemin(s)
Délibération : 17810103(01)
Commune : Saint-Paul-Cap-de-Joux
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Saint Paul de Cap de Joux
Précisions : De Castelnaudary à Lavaur ; entretien de la partie qui va de Puylaurens à Saint-Paul

Saint-Paul-Cap-de-Joux (Saint-Paul de Damiate)
Communauté
Délibération : 17521128(15)
Commune : Saint-Paul-Cap-de-Joux
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Saint Paul de Cap de Joux
Précisions : Projet de construction de trois ponts dans son terroir

Saint-Paul-Cap-de-Joux (Saint-Paul de Damiate)
Terroir
Délibération : 17540227(01)
Commune : Saint-Paul-Cap-de-Joux
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Saint Paul de Cap de Joux
Précisions : Un pont construit, deux autres à construire sur la Molinasse et le Delpech

Saint-Paul-Cap-de-Joux (Saint-Paul)
Ville
Délibération : 17791230(01)
Commune : Saint-Paul-Cap-de-Joux
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Saint Paul de Cap de Joux
Précisions : Diocésaine du diocèse de Lavaur ; elle s'oppose à l'intégration de Mazamet parmi les villes diocésaines

Saint-Paul-Cap-de-Joux (Saint-Paul)
Ville
Délibération : 17820103(06)
Commune : Saint-Paul-Cap-de-Joux
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Saint Paul de Cap de Joux
Précisions : Elle est admise, avec les 3 autres villes diocésaines, à entrer par tour de même que Revel au bureau des comptes (la ville diocésaine du diocèse y entrant tous les 5 ans, elle y entrera ainsi tous les 25 ans, au 5e rang)