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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Sernin (Verniolle)
Communauté
Délibération : 16591120(01)
Commune : Saint-Sernin
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Saint Sernin
Précisions : Elle se prétend noble ; les Etats défendent au diocèse de Mirepoix de passer ses impositions en reprise jusqu'à ce qu'elle ait apporté les actes qui fondent ses prétentions

Saint-Sernin (Verniolle)
Communauté
Délibération : 16610410(17)
Commune : Saint-Sernin
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Saint Sernin
Précisions : Elle se prétend noble ; les Etats défendent au diocèse de Mirepoix de passer ses impositions en reprise jusqu'à ce qu'elle ait apporté les actes qui fondent ses prétentions

Saint-Sernin (Verniolle)
Communauté
Délibération : 16620309(10)
Commune : Saint-Sernin
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Saint Sernin
Précisions : Le syndic du diocèse de Mirepoix devra apporter la preuve qu'il a exigé d'elle des justifications de ses prétentions à ne pas contribuer aux impositions

Saint-Sernin (Verniolle)
Communauté
Délibération : 16630123(02)
Commune : Saint-Sernin
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Saint Sernin
Précisions : Elle se prétend noble ; le syndic du diocèse de Mirepoix devra justifier des démarches faites pour l'obliger à payer ses impositions

Saint-Sernin (Vernioles)
Communauté
Délibération : 16881129(05)
Commune : Saint-Sernin
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Saint Sernin
Précisions : Elle se prétend noble ; jugement en cours sur cette prétention

Saint-Sernin (Vernioles)
Communauté
Délibération : 16891217(18)
Commune : Saint-Sernin
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Saint Sernin
Précisions : Jugement du diocèse contre elle à poursuivre

Saint-Sernin (Vergnoles)
Communauté
Délibération : 16901213(03)
Commune : Saint-Sernin
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Saint Sernin
Précisions : Se prétend noble (diocèse de Mirepoix)

Saint-Sernin (Vernioles ou Vergniole)
Communauté
Délibération : 16911214(13)
Commune : Saint-Sernin
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Saint Sernin
Précisions : Le diocèse et la communauté, qui se prétend noble, ont choisi comme arbitres de leur différend les sieurs de Montauriol et de Peyresite

Saint-Sernin (Vergniolle)
Communauté
Délibération : 16930102(06)
Commune : Saint-Sernin
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Saint Sernin
Précisions : Différend avec le diocèse de Mirepoix

Saint-Sernin (Verniole)
Lieu
Délibération : 16791213(10)
Commune : Saint-Sernin
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Saint Sernin
Précisions : Au diocèse de Mirepoix ; se prétend noble (une instance est en cours à la cour des Aides de Montpellier pour cela)

Saint-Sernin (Verniol)
Lieu
Délibération : 16821203(04)
Commune : Saint-Sernin
Département : 11
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Saint Sernin
Précisions : Fait partie des lieux du diocèse de Mirepoix qui se prétendent nobles ou qui sont abandonnés