| Sainte-Catherine (Sainte Catherine) * |
Délibération : 17090124(04) |
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Commune : Marseillan Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Marseillan Précisions : Le diocèse d'Agde a imposé 4 l. en faveur du chapelain de Sainte-Catherine pour la rente du fonds de terre qui lui a été pris |
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| Sainte-Catherine (Sainte Catherine) * |
Délibération : 17100125(20) |
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Commune : Marseillan Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Marseillan Précisions : Le diocèse d'Agde a payé 4 l. au chapelain de Sainte-Catherine pour l'indemniser d'une terre prise pour la réparation d'une chaussée |
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| Sainte-Catherine (Sainte Catherine) * |
Délibération : 17110127(23) |
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Commune : Marseillan Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Marseillan Précisions : Le diocèse d'Agde a imposé 4 l. en faveur du chapelain de Sainte-Catherine pour la rente du fonds de terre qui lui a été pris |
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| Sainte-Catherine (Sainte Catherine) * |
Délibération : 17120131(18) |
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Commune : Marseillan Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Marseillan Précisions : Le diocèse d'Agde a imposé 4 l. en faveur de son chapelain |
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| Sainte-Catherine (Sainte Catherine) * |
Délibération : 17130125(20) |
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Commune : Marseillan Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Marseillan Précisions : Le diocèse d'Agde a imposé 4 l. en faveur du chapelain de Sainte-Catherine pour la rente du fonds de terre qui lui a été pris |
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| Sainte-Catherine (Sainte Catherine) Ile(s) |
Délibération : 17880112(10) |
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Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Des amas de graviers s'y sont accumulés dans la Garonne |
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| Sainte-Catherine (Sainte Catherine) Ile(s) |
Délibération : 17890218(31) |
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Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Sur la Garonne ; l'abord du Canal royal à Toulouse est difficile à cause des amas de graviers qui se forment à l'extrémité de l'île ; il faut traiter avec son propriétaire pour enlever les ouvrages en bois qui protègent cette extrémité |
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