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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Sauve (Sauve)
*
Délibération : 17171211(02)
Commune : Sauve
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Sauve
Précisions : Députation aux Etats

Sauve (Sauve)
Chemin(s)
Délibération : 16801220(010)
Commune : Sauve
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Sauve
Précisions : De Nîmes à Beaucaire, Saint-Gilles, Alès, Aimargues, Massillargues, Vauvert, Sauve et Saint-Hippolyte ; réparations par le diocèse de Nîmes

Sauve (Sauve)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(02)
Commune : Sauve
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Sauve
Précisions : De Sauve et d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard ; emprunt pour les travaux

Sauve (Sauve)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(38)
Commune : Sauve
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Sauve
Précisions : Chemin royal de Saint-Hippolyte à Sauve et à Nîmes ; reconstruction de la partie de ce chemin qui commence à 100 toises au-delà de la culée du nouveau pont de Tarieu sur 380 toises

Sauve (Sauve)
Chemin(s)
Délibération : 17890128(15)
Commune : Sauve
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Sauve
Précisions : Chemin royal de Saint-Hippolyte à Sauve et à Nîmes ; reconstruction de la partie depuis le nouveau pont de Tarrieu jusqu'à 100 toises au-delà

Sauve (Sauve)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(09)
Commune : Sauve
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Sauve
Précisions : Chemin royal de Saint-Hippolyte à Sauve : voûte à construire sur l'ouverture à établir sur celui des deux abîmes avoisinant cette partie de chemin

Sauve (Sauve)
Communauté
Délibération : 16520106(03)
Commune : Sauve
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Sauve
Précisions : Délibération prise par elle, contenant ses protestations et serment de fidélité au roi, selon les ordres que les Etats avaient donnés par leur délibération du 4 octobre dernier

Sauve (Sauve)
Route(s)
Délibération : 17880105(10)
Commune : Sauve
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Sauve
Précisions : De Saint-Hippolyte à Sauve et à Nîmes ; elle passera sur le pont à construire à Tarieu

Sauve (Sauve)
Viguerie
Délibération : 16490630(02)
Commune : Sauve
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Sauve
Précisions : Les syndics et consuls, de la R. P. R., sont en procès avec Abraham Mercier au sujet d'impositions qui auraient été demandées par le duc de Rohan pendant les guerres de 1627, 1628 et 1629

Sauve (Sauve)
Ville
Délibération : 17220110(03)
Commune : Sauve
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Sauve
Précisions : De tour, diocèse d'Alès ; contestation pour l'entrée aux Etats

Sauve (Sauve)
Ville
Délibération : 17880105(10)
Commune : Sauve
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Sauve
Précisions : Son préciput est nécessaire pour la construction du pont de Tarieu