AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Serviers-et-Labaume

Délibérations

Lieux



Serviers-et-Labaume (Serviez)
Baronnie
Délibération : 16800112(03)
Commune : Serviers-et-Labaume
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Serviers
Précisions : Le marquis de Montanègue est démissionnaire du droit d'entrée qui avait été transféré de la baronnie de Vauvert sur cette baronnie ; ce droit est transféré par le roi sur la baronnie de Rouairoux pour le marquis de Caylus (janvier 1680)

Serviers-et-Labaume (Serviès)
Baronnie
Délibération : 16801109(001)
Commune : Serviers-et-Labaume
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Serviers
Précisions : Baronnie des Etats dont le titre est transféré à la baronnie de Rouairoux en janvier 1680

Serviers-et-Labaume (Serviès)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(08)
Commune : Serviers-et-Labaume
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Serviers
Précisions : D'Uzès à Serviers, de Serviers à la plaine d'Euzet ; baux d'entretien passés par le diocèse d'Uzès

Serviers-et-Labaume (Serviès)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(35)
Commune : Serviers-et-Labaume
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Serviers
Précisions : D'Uzès à Alès, de Serviers à Euzet ; établi sur un terrain de peu de consistance et qui s'éboule, il convient de le renforcer par des murs de soutènement

Serviers-et-Labaume (Serriés)
Chemin(s)
Délibération : 17880110(21)
Commune : Serviers-et-Labaume
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Serviers
Précisions : D'Uzès à Alès, de Serviers à Euzet ; le diocèse d'Uzès a emprunté 3 340 l. 10 s. pour sa continuation

Serviers-et-Labaume (Servies)
Terre
Délibération : 16511027(03)
Commune : Serviers-et-Labaume
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Serviers
Précisions : Noble Alexandre de Soubiran, seigneur d'Arifat, a cédé à noble Pierre de Castelnau, sieur de Serviès, les droits qu'il avait sur cette terre en échange d'une créance sur le diocèse de Lavaur possédée par Castelnau

Serviers-et-Labaume (Serviès)
Village
Délibération : 17820107(07)
Commune : Serviers-et-Labaume
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Serviers
Précisions : Le chemin qui servira d'avenue au pont de Lavaur, sur la rive droite de l'Agout, jusqu'au-delà du port de Guitalens longera la plaine où se trouve ce village