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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Seyre

Délibérations

Lieux



Seyre (Seire)
Pont(s)		 Délibération : 17791223(07)
Commune : Seyre
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Ceyre
Précisions : Sur le Gardijol, au diocèse de Toulouse ; réparation
Seyre (Seyre)
Terre		 Délibération : 17810104(02)
Commune : Seyre
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Ceyre
Précisions : Au diocèse de Toulouse, elle appartient au marquis d'Hautpoul ; son revenu est d'au moins 10 000 l. de rente