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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Souel (Souels)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(06)
Commune : Souel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Souel, dép.
Précisions : Le chemin de Gaillac à Cordes a 4 parties d'environ 3 000 toises : de Gaillac à la forêt de Broze (finie en 1776), de là à Cahuzac (finie en 1779), de Cahuzac à Souel (adjugée les 30/01/1779, non compris le pont) et de Souel à Cordes (nivellement fait)

Souel (Souels)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(09)
Commune : Souel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Souel, dép.
Précisions : De Gaillac à Cordes-sur-Ciel ; la troisième partie, de Cahuzac-sur-Vère à Souel, est achevée,; le diocèse d'Albi est autorisé à emprunter 8 000 l. pour la quatrième et dernière partie

Souel (Souels)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(15)
Commune : Souel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Souel, dép.
Précisions : De Gaillac à Cordes : la troisième partie, de Cahuzac à Souel, a été définitivement reçue le 18/04/1782

Souel (Soel)
Lieu
Délibération : 16620222(02)
Commune : Souel
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Souel, dép.
Précisions : Il a un "cadastre" particulier ; les Etats ordonnent au greffier du diocèse d'Albi de lui envoyer une mande d'imposition séparée de celle de Cordes