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Délibérations

Lieux



Terrasse, La (Terrasse, La)
*
Délibération : 17791229(06)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Construction d'un ponceau à la jonction de l'ancien chemin de La Terrasse, à Rieux

Terrasse, La (Terrasse, La)
Chemin(s)
Délibération : 17810103(01)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Ancien chemin

Terrasse, La (Terrasse, La)
Chemin(s)
Délibération : 17811218(10)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Embranchements à partir de Carbonne et de son pont : vers Rieux, vers Saint-Elix-le-Château et le Comminges, vers la Terrasse ; entretien

Terrasse, La (Terrasse, La)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(01)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Chemin de Toulouse à Rieux : l'un des 4 chemins de la sénéchaussée de Toulouse achevés et donnés à l'entretien ; ouvrages neufs : gravelage à l'entrée de Rieux et ponceau à la jonction du chemin de La Terrasse

Terrasse, La (Terrasse, La)
Chemin(s)
Délibération : 17821214(10)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Le diocèse de Rieux est autorisé à emprunter 4 397 l. 11 s. 8 d. pour réparer le chemin du pont de Carbonne à La Terrasse (Carbonne devant rembourser le capital)

Terrasse, La (Terrasse, La)
Lieu
Délibération : 17180120(04)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Diocèse de Rieux ; construction d'un chemin pour aller au bac (sur la Garonne)

Terrasse, La (Terrasse, La)
Manufacture royale
Délibération : 17130111(03)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Production par le sieur Marcassus : 521 pièces

Terrasse, La (Terrasse, La)
Manufacture royale
Délibération : 17200116(03)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Le sieur Marcassus y a fait fabriquer 510 pièces de draps londrins seconds tirant 30 aunes

Terrasse, La (Terrasse, La)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(04)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Au diocèse de Rieux ; les Etats accordent à Sirven, Ducasse et Azalbert les loyers et 10 l. par pièce de drap produite pour le Levant à condition qu'elle en fabrique 200 en 1709 et 300 les années suivantes

Terrasse, La (Terrasse, La)
Manufacture(s)
Délibération : 17100104(08)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Manufacture de Rieux ; production de draps en 1709 par les sieurs Sirven, Ducasse et Azalbert : 60 pièces de londres larges et 42 de draps mêlés pour le royaume

Terrasse, La (Terrasse, La)
Manufacture(s)
Délibération : 17110114(02)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : *

Terrasse, La (Terrasse, La)
Manufacture(s)
Délibération : 17120113(06)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Au diocèse de Rieux ; reprise par le sieur Marcassus, marchand de Toulouse, qui y fera fabriquer des draps londrins premiers et seconds moyennant la pistole par pièce et 3 000 l. en une fois ; le propriétaire recevra 3 000 l. par an pour les loyers

Terrasse, La (Terrasse, La)
Manufacture(s)
Délibération : 17120114(01)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Les entrepreneurs se sont contentés de la pistole par pièce et de 3 000 l. en une fois pour la mettre en état

Terrasse, La (Terrasse, La)
Manufacture(s)
Délibération : 17120114(02)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Une de celles dont les bâtiments n'appartiennent pas aux fabricants qui les font travailler

Terrasse, La (Terrasse, La)
Manufacture(s)
Délibération : 17180105(04)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Diocèse de Rieux ; le sieur Marcassus y a fait fabriquer 584 pièces de draps londrins seconds

Terrasse, La (Terrasse, La)
Manufacture(s)
Délibération : 17190107(01)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Diocèse de Rieux ; le sieur Marcassus y a fait fabriquer 500 pièces

Terrasse, La (Terrasse, La)
Manufacture(s)
Délibération : 17611124(08)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Le sieur Marcassus, qui a porté la fabrication au plus haut point de perfection, a été son entrepreneur ; son fils Nicolas Joseph lui succède

Terrasse, La (Terrasse, La)
Pont(s)
Délibération : 17810103(03)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Sur le chemin de Rieux à Saint-Girons, près de Montesquieu ; la sénéchaussée de Toulouse veut bien "se relâcher" en contribuant à sa construction, sans que cela tire à conséquence

Terrasse, La (Terrasse, La)
Pont(s)
Délibération : 17821219(01)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Pont construit sur la Garonne entre Carbonne et La Terrasse ; compte rendu des travaux des avenues et de l'embranchement vers Saint-Elix et le chemin de Comminges

Terrasse, La (Terrasse, La)
Terre
Délibération : 17810104(02)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Au diocèse de Rieux, elle appartient au marquis d'Hautpoul avec toute justice haute, moyenne et basse, mais ce n'est pas une paroisse