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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Thouars-sur-Arize (Touards)
Chemin(s)		 Délibération : 17801219(04)
Commune : Thouars-sur-Arize
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Thouars sur Arize
Précisions : Continuation du chemin de Rieux à Pamiers sur 898 toises de Thouars-sur-Arize à Montesquieu-Volvestre
Thouars-sur-Arize (Touars)
Chemin(s)		 Délibération : 17811222(01)
Commune : Thouars-sur-Arize
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Thouars sur Arize
Précisions : Le diocèse de Rieux est autorisé à imposer 1 180 l. 7 s. 3 d. pour les indemnités des terres prises par le chemin de Montesquieu-Volvestre aux limites de la province de Foix près du village de Thouars-sur-Arize