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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Vauvert (Vauvert)
*
Délibération : 17120131(11)
Commune : Vauvert
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Vauvert
Précisions : Sa compagnie de bourgeoisie a été distraite des régiments de milice bourgeoise pour servir à la garde des côtes

Vauvert (Veauvert)
Baronnie
Délibération : 16610328(04)
Commune : Vauvert
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Vauvert
Précisions : Aliénée à un protestant par le frère de l'évêque de Mirepoix dans le temps que celui-ci lui avait donné tout son patrimoine ; l'évêque va assigner le propriétaire en délaissement de la terre

Vauvert (Vauvert)
Baronnie
Délibération : 16800112(03)
Commune : Vauvert
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Vauvert
Précisions : Son droit d'entrée a été transféré sur la baronnie de Serviès du marquis de Montanègue ; celui-ci en ayant démissionné, ce droit est transféré par le roi sur la baronnie de Rouairoux en faveur du marquis de Caylus (janvier 1680)

Vauvert (Vauvert)
Chemin(s)
Délibération : 16801220(010)
Commune : Vauvert
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Vauvert
Précisions : De Nîmes à Beaucaire, Saint-Gilles, Alès, Aimargues, Massillargues, Vauvert, Sauve et Saint-Hippolyte : réparations par le diocèse de Nîmes

Vauvert (Vauvert)
Communauté
Délibération : 17810102(10)
Commune : Vauvert
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Vauvert
Précisions : Elle demande des ponts sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes

Vauvert (Vauvert)
Communauté
Délibération : 17811228(16)
Commune : Vauvert
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Vauvert
Précisions : Elle demande 3 ponts sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes ; elle en obtient 1 placé au centre des marais, vis-à-vis la métairie de Gallician

Vauvert (Vauvert)
Communauté
Délibération : 17821228(09)
Commune : Vauvert
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Vauvert
Précisions : Elle forme 5 demandes concernant les travaux pour empêcher les eaux salées de refluer dans les marais & pour y admettre les eaux douces, & une rampe donnant accès au canal Beaucaire/Aigues-Mortes pour embarquer les denrées

Vauvert (Vauvert)
Lieu
Délibération : 17880116(13)
Commune : Vauvert
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Vauvert
Précisions : Une rampe reste à finir pour faciliter l'embarquement de ses vins et de ceux des environs sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes

Vauvert (Vauvert)
Lieu
Délibération : 17890219(07)
Commune : Vauvert
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Vauvert
Précisions : Il reste une rampe à finir sur la chaussée du canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire pour faciliter l'embarquement de ses vins

Vauvert (Vauvert)
Terroir
Délibération : 17821217(18)
Commune : Vauvert
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Vauvert
Précisions : L'un des tènements de marais possédés par le sieur Boissi s'y trouve