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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Vendres (Grau de Vendres)
Canal
Délibération : 16621223(01)
Commune : Vendres
Département : 34
Diocèse : Béziers
Communauté : Vendres
Précisions : Faute de fonds suffisants, l'exécution du contrat d'adjudication des travaux du canal passé à Sabatier, Carcassonne et Fabre sera différée

Vendres (Vendres)
Communauté
Délibération : 16801207(001)
Commune : Vendres
Département : 34
Diocèse : Béziers
Communauté : Vendres
Précisions : Dépense pour réparer et curer le canal de communication de la mer avec l'étang et le port

Vendres (Vendres)
Communauté
Délibération : 17880115(07)
Commune : Vendres
Département : 34
Diocèse : Béziers
Communauté : Vendres
Précisions : Réclamation des communautés, relayée par les Etats, contre l'ordonnance du bureau des Finances du 21/05/1787 accordant à qui le demande la concession des terrains qui forment rivage, lai & relai de la mer, depuis Vendres jusqu'à Leucate

Vendres (Vendres)
Etang
Délibération : 17801229(02)
Commune : Vendres
Département : 34
Diocèse : Béziers
Communauté : Vendres
Précisions : Les travaux entrepris pour éviter les inondations de l'Aude comprennent l'élargissement du canal de Lespignan et sa prolongation pour porter ses eaux dans l'étang de Vendres

Vendres (Vendres)
Pont(s)
Délibération : 16620209(02)
Commune : Vendres
Département : 34
Diocèse : Béziers
Communauté : Vendres
Précisions : L'emploi des 400 l. imposées par le diocèse de Béziers pour sa réparation doit être vérifiée