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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Ventenac (Ventenac)
Epanchoir
Délibération : 17791211(01)
Commune : Ventenac
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Ventenac
Précisions : Le 03/09/1779, les eaux de la grande retenue s'élèvent au-dessus du chemin de tirage ; le démasquage de l'épanchoir à siphon les fait baisser de plus d'un pied en une heure

Ventenac (Ventenac)
Moulin
Délibération : 17791211(01)
Commune : Ventenac
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Ventenac
Précisions : Sur le Fresquel ; il sera procédé à son estimation en vue de sa destruction

Ventenac (Ventenac)
Moulin
Délibération : 17801216(18)
Commune : Ventenac
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Ventenac
Précisions : Sur le Fresquel ; à détruire, parce qu'il contribue à hausser les eaux et à provoquer des inondations