Vienne (Vienne) * |
Délibération : 16901205(01) |
Commune : Vienne Département : 38 Diocèse : Communauté : Vienne Précisions : Ville où pourra être établi un bureau pour l'achat des rentes viagères à fonds perdu créées par la province |
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Vienne (Vienne) Bureau de péage |
Délibération : 16610209(03) |
Commune : Vienne Département : 38 Diocèse : Communauté : Vienne Précisions : Le bureau de péage de Saint-Symporien-d'Ozon y a été transféré |
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Vienne (Vienne) Bureau de péage |
Délibération : 16610410(06) |
Commune : Vienne Département : 38 Diocèse : Communauté : Vienne Précisions : Le bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon où était perçu le droit de doublement du péage sur les marchandises entrant ou sortant du Languedoc y a été transféré |
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Vienne (Vienne) Bureau de péage |
Délibération : 16620117(01) |
Commune : Vienne Département : 38 Diocèse : Communauté : Vienne Précisions : Le bureau de péage de Saint-Symporien-d'Ozon y a été transféré |
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Vienne (Vienne) Bureau de péage |
Délibération : 16630127(01) |
Commune : Vienne Département : 38 Diocèse : Communauté : Vienne Précisions : Le bureau de péage de Saint-Symphorien y a été transféré |
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