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Délibérations

Lieux



Vigan, Le (Vigan, Le)
*
Délibération : 16510909(05)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Au diocèse de Nîmes ; un des consuls, qui ont été exhortés par le premier consul de Nîmes à déférer aux ordres des Etats pour les impositions, a remis celui-ci entre les mains du commissaire du parlement, qui a décrété contre lui

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17190218(09)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Entretien (diocèse d'Alès)

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17200207(28)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17210313(03)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Entretien

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17781124(10)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Des Cévennes, dont une partie va de l'enclos du marquis de Ganges aux limites du diocèse vers le Vigan ; imposition de 390 l. par an pour son entretien

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(19)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Le diocèse d'Alès impose 228 l. pour l'élargissement du second pont de Tabard, sur le chemin royal de Meyrueis au Vigan et emprunte 1 242 l. 12 s. 8 d. pour le tiers de celui du Vigan à Lodève par Madières

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(15)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : De Vissec au Vigan ; les communautés de Vissec & Blandas sont autorisées à imposer 265 l. 8 s. 11 d. pendant 4 ans pour ce chemin

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17801216(04)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Chemin de traverse du Vigan à Lodève

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(15)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Du Vigan à Lodève par le pont de Madières ; le diocèse d'Alès a fait un emprunt pour ce chemin

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(11)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Du Vigan à Lodève par le pont de Madières : le diocèse d'Alès impose les intérêts d'emprunt pour les travaux

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(15)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Du Vigan à Bréau ; réparation et élargissement du chemin de traverse par les ponts de la Fulle et de Bréaunèze

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(38)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Chemin royal d'Alès en Rouergue, par Ganges et le Vigan ; l'ouvrage de sa 3e partie commence 117 toises au-delà de la petite maison à gauche du chemin actuel après le pont d'Adre et finit 415 toises au-delà de l'entrée du chemin de Mercou, sur 721 toises

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(39)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Chemin royal du Vigan à Meyrueis ; il rejoint celui de Valleraugue à Meyrueis

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17890128(15)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Chemin de traverse du Vigan à Bréau-et-Salagosse par le pont de la Fuste, de Blazonne et de Bréaunèze et par la côte de Lascostes ; réparation, élargissement, augmentations

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(19)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Cinquième partie entre Ganges & Le Vigan (qui commence à 1 500 toises de l'entrée du chemin de Mercou & finit en-deçà du milieu du pont de Meynel) du chemin royal d'Alès vers le Rouergue ; ouvrages de construction financés par un emprunt du diocèse d'Alès

Vigan, Le (Vigan, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(11)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Indemnisation par le diocèse d'Alès des propriétaires des terres prises par la première et la cinquième partie du chemin royal d'Alès en Rouergue par Anduze, Ganges et Le Vigan

Vigan, Le (Vigan, Le)
Communauté
Délibération : 16520106(03)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Délibération prise par elle, contenant ses protestations et serment de fidélité au roi, selon les ordres que les Etats avaient donnés par leur délibération du 4 octobre dernier

Vigan, Le (Vigan, Le)
Communauté
Délibération : 16930110(01)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : L'une des 23 communautés où ont été achetés les offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690

Vigan, Le (Vigan, Le)
Diocèse
Délibération : 17791218(10)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Le diocèse de Lodève entreprend la construction du chemin de Madières à Saint-Pierre-de-la-Fage, le diocèse d'Alès ayant déjà fait sa part du pont de Madières au Vigan

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16530529(03)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Etape supplémentaire rendue nécessaire pour les troupes par la longueur du trajet entre Le Caylar et Gatuzières

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16790102(15)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16791222(07)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Viguan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16801209(010)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Viguan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16820112(12)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Viguan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16821116(03)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16881203(08)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16891219(03)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16901211(05)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16911215(02)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16930115(15)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17080126(08)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17100125(33)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17110128(04)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17120123(02)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17130124(05)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17190213(05)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17200207(36)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17220318(07)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17490104(31)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17521204(17)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17540313(09)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17580203(16)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17600105(10)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17611128(14)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17791231(11)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 17880118(44)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : *

Vigan, Le (Vigan, Le)
Mine(s)
Délibération : 17880118(21)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Le sieur Nicolas, entrepreneur des mines de charbon, recevra la gratification de 2 400 l. promise, s'il peut prouver qu'il a bien dans ses magasins de Montpellier 24 000 quintaux de charbon (en sus des 21 000 qu'il a vendus)

Vigan, Le (Vigan, Le)
Route(s)
Délibération : 17540312(06)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Communication avec l'Auvergne

Vigan, Le (Vigan, Le)
Viguerie
Délibération : 16490630(02)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Les syndics et consuls, de la R. P. R., sont en procès avec Abraham Mercier au sujet d'impositions qui auraient été demandées par le duc de Rohan pendant les guerres de 1627, 1628 et 1629

Vigan, Le (Vigan, Le)
Viguerie
Délibération : 17580110(09)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Communautés de la viguerie imposées pour l'ouvrage du pont de la Peyre Grosse

Vigan, Le (Vigan, Le)
Viguerie
Délibération : 17591222(12)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Travaux des chemins de Meyrueis

Vigan, Le (Vigan, Le)
Viguerie
Délibération : 17781117(03)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Les communautés qui la composent imposent 2 989 l. 11 s. 8 d. pour le tiers du chemin de traverse de Meyrueis à Saint-Jean-de Bruel, les deux autres étant payés l'un par le diocèse l'autre par les communautés de Meyrueis, Lanuéjols, Trèves & Causse-Bégon

Vigan, Le (Vigan, Le)
Viguerie
Délibération : 17791216(19)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Le diocèse d'Alès imposera sur ses communautés 5 032 l. 8 d. pour le tiers des ouvrages des chemins de Meyrueis à Saint-Jean-de-Bruel et du Vigan à Lodève

Vigan, Le (Vigan, Le)
Viguerie
Délibération : 17801219(11)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : L'imposition pour le chemin de traverse de Rogues est à sa charge et à celle de la communauté de Rogues

Vigan, Le (Vigan, Le)
Viguerie
Délibération : 17811215(14)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : L'usage du diocèse d'Alès pour les chemins de traverse et la réparation des ponts est de financer la dépense un tiers par le diocèse, un tiers par la viguerie du Vigan et un tiers par la communauté (ici chemin Meyrueis/St-Jean-du-Bruel & pont du Mazel)

Vigan, Le (Vigan, Le)
Viguerie
Délibération : 17821210(10)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Selon l'usage du dioc. d'Alès, elle contribue pour un tiers (4 070 l. 3 s. 10 d.) à la construction d'une partie du chemin Meyrueis/St-Jean-du-Bruel, du chem. d'Arre & du pont St-Laurent (les 2 autres tiers étant à la charge du diocèse & de la communauté)

Vigan, Le (Vigan, Le)
Viguerie
Délibération : 17880105(39)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Elle paye le tiers des travaux du chemin de traverse de Valleraugue à Meyrueis

Vigan, Le (Vigan, Le)
Ville
Délibération : 16930115(14)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Ville des correspondants de Pierre Sartre

Vigan, Le (Vigan, Le)
Ville et viguerie
Délibération : 16490618(02)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Théâtre des "concussions" de Pierre Arbous, se disant "certificateur des criées et inquants"

Vigan, Le (Vigan, Le)
Ville et viguerie
Délibération : 16490729(01)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Souhaite récupérer la somme consignée pour la finance d'un office de commis collecteur des tailles supprimé en 1648

Vigan, Le (Vigan, Le)
Ville et viguerie
Délibération : 16490730(01)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : L'estimation du total des biens des habitants sur le compoix de 1557 comporte une erreur de 10 livres à leur détriment (87 l. 14 s. 2 d. au lieu de 77 l. 14 s. 2 d.)

Vigan, Le (Vigan, Le)
Ville et viguerie
Délibération : 16491109(02)
Commune : Vigan, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Vigan ville
Précisions : Les facturiers de la ville protestent contre le refus de Moyse Rey d'accepter le remboursement de l'office d'auneur, marqueur et visiteur de draps et cadis en ladite ville et viguerie ; il continue d'exercer, ce qui grève le commerce