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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Ville-Dieu-du-Temple, La (Ville-Dieu)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(27)
Commune : Ville-Dieu-du-Temple, La
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Villedieu
Précisions : Le diocèse de Bas-Montauban est autorisé à imposer une somme pendant 6 ans pour l'entretien du chemin de Montauban à La Ville-Dieu & à Caillau

Ville-Dieu-du-Temple, La (Villedieu)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(12)
Commune : Ville-Dieu-du-Temple, La
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Villedieu
Précisions : Ouvrages du chemin de la communauté de Labastide-du-Temple vers La Ville-Dieu-du-Temple et Les Barthes