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TRI DE RÉSULTATS


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Données générales de la session 16781117

Cérémonial et rituel



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Nature Date F° ou P
Présentation des commissions au principal commiss. 1678-11-16 002v C 7200
Promulgation de l'ordonnance d'ouverture 1678-11-16 005v C 7200
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1678-11-17 001r C 7199
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1678-11-17 006r C 7200
Messe du Saint Esprit 1678-11-17 016r C 7200
Messe du Saint Esprit 1678-11-17 002r C 7199
Annonce de la procession 1678-11-18 002v C 7199
Prestation du serment 1678-11-19 003r C 7199
Messe "pontificale" et procession 1678-11-20 004r C 7199
Messe "pontificale" et procession 1678-11-20 019r C 7200
Prestation du serment 1678-11-21 005r C 7199
Visite ou réception protocolaire 1678-11-21 004v C 7199
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1678-11-22 022r C 7200
Sollicitation des députés par les commiss. du roi 1678-11-22 025r C 7200
Sollicitation des députés par les commiss. du roi 1678-11-23 025v C 7200
Prestation du serment 1678-11-24 006v C 7199
Visite ou réception protocolaire 1678-11-24 007r C 7199
Apport des délib. sur le don grat. (et la capit.) 1678-11-25 008v C 7199
Prestation du serment 1678-11-28 009v C 7199
Visite ou réception protocolaire 1678-11-28 010r C 7199
Prestation du serment 1678-12-01 011r C 7199
Annonce de la venue des commissaires 1678-12-13 022r C 7199
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1678-12-14 023r C 7199
Te Deum 1679-01-15 069v C 7199
Cérémonial des commissions mixtes et des conférences 1679-01-16 070r C 7199
Prestation du serment 1679-01-16 069v C 7199
Apport de la délib. de l'octroi aux commiss. du r. 1679-01-19 077r C 7199
Te Deum 1679-01-19 077r C 7199