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TRI DE RÉSULTATS


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Données générales de la session 17091121

Cérémonial et rituel



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Nature Date F° ou P
Promulgation de l'ordonnance d'ouverture 1709-11-20 001v C 7348
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1709-11-21 001r C 7352
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1709-11-21 002v C 7348
Festin de cérémonie 1709-11-21 012r C 7348
Messe du Saint Esprit 1709-11-21 002v C 7352
Messe du Saint Esprit 1709-11-21 012r C 7348
Annonce de la procession 1709-11-23 007r C 7352
Prestation du serment 1709-11-23 007r C 7352
Messe "pontificale" et procession 1709-11-24 007v C 7352
Messe "pontificale" et procession 1709-11-24 015r C 7348
Annonce de la venue des commissaires 1709-11-25 009v C 7352
Prestation du serment 1709-11-25 008v C 7352
Visite des commiss. du roi au président des Etats 1709-11-25 017r C 7348
Visite ou réception protocolaire 1709-11-25 008v C 7352
Visite ou réception protocolaire 1709-11-25 008v C 7352
Visite ou réception protocolaire 1709-11-25 009r C 7352
Visite ou réception protocolaire 1709-11-25 009r C 7352
Visite ou réception protocolaire 1709-11-25 009r C 7352
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1709-11-26 010r C 7352
Prestation du serment 1709-11-26 010v C 7352
Sollicitation des députés par les commiss. du roi 1709-11-26 023r C 7348
Prestation du serment 1709-11-28 011r C 7352
Cérémonial des commissions mixtes 1709-12-21 041r C 7348
Prestation du serment 1710-01-20 106v C 7352
Apport de la délib. de l'octroi aux commiss. du r. 1710-01-25 158r C 7352
Te Deum 1710-01-25 158r C 7352