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TRI DE RÉSULTATS


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Données générales de la session 17171209

Cérémonial et rituel



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Nature Date F° ou P
Présentation des commissions au principal commiss. 1717-12-08 002r C 7378
Promulgation de l'ordonnance d'ouverture 1717-12-08 002v C 7378
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1717-12-09 001r C 7376
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1717-12-09 003r C 7378
Festin de cérémonie 1717-12-09 016v C 7378
Messe du Saint Esprit 1717-12-09 002v C 7376
Messe du Saint Esprit 1717-12-09 016r C 7378
Annonce de la procession 1717-12-11 009v C 7376
Prestation du serment 1717-12-11 008v C 7376
Messe "pontificale" et procession 1717-12-12 009v C 7376
Messe "pontificale" et procession 1717-12-12 018v C 7378
Visite ou réception protocolaire 1717-12-13 010v C 7376
Visite ou réception protocolaire 1717-12-13 011r C 7376
Visite ou réception protocolaire 1717-12-13 011r C 7376
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1717-12-16 014v C 7376
Sollicitation des députés par les commiss. du roi 1717-12-17 026r C 7378
Apport des délib. sur le don grat. (et la capit.) 1717-12-20 030r C 7376
Visite ou réception protocolaire 1717-12-20 030r C 7376
Cérémonial des commissions mixtes 1718-01-03 070r C 7378
Apport de la délib. de l'octroi aux commiss. du r. 1718-12-16 214v C 7376
Te Deum 1718-12-16 214v C 7376