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TRI DE RÉSULTATS


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Données générales de la session 17191214

Cérémonial et rituel



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Nature Date F° ou P
Présentation des commissions au principal commiss. 1719-12-13 001r C 7384
Promulgation de l'ordonnance d'ouverture 1719-12-13 001r C 7384
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1719-12-14 001v C 7385
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1719-12-14 002r C 7384
Festin de cérémonie 1719-12-14 011r C 7384
Messe du Saint Esprit 1719-12-14 011r C 7384
Messe du Saint-Esprit 1719-12-14 003r C 7385
Annonce de la procession 1719-12-16 010r C 7385
Messe "pontificale" et procession 1719-12-17 010v C 7385
Messe "pontificale" et procession 1719-12-17 013r C 7384
Visite des commiss. du roi au président des Etats 1719-12-17 015v C 7384
Annonce de la venue des commissaires 1719-12-18 013r C 7385
Prestation du serment 1719-12-18 011v C 7385
Visite ou réception protocolaire 1719-12-18 011v C 7385
Visite ou réception protocolaire 1719-12-18 012r C 7385
Visite ou réception protocolaire 1719-12-18 012v C 7385
Visite ou réception protocolaire 1719-12-18 012v C 7385
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1719-12-19 013v C 7385
Sollicitation des députés par les commiss. du roi 1719-12-20 019r C 7384
Apport des délib. sur le don grat. (et la capit.) 1719-12-22 021v C 7385
Cérémonial des commissions mixtes 1720-01-16 033r C 7384
Service funèbre 1720-01-18 050v C 7385
Service funèbre 1720-01-18 050v C 7385
Visite ou réception protocolaire 1720-01-18 050r C 7385
Service funèbre 1720-01-19 054v C 7385
Visite des commiss. du roi au président des Etats 1720-01-20 038r C 7384
Prestation du serment 1720-01-23 009v C 7385
Service funèbre 1720-01-23 059v C 7385
Service funèbre 1720-01-27 067v C 7385
Apport de la délib. de l'octroi aux commiss. du r. 1720-02-07 127r C 7385
Te Deum 1720-02-07 127r C 7385