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TRI DE RÉSULTATS


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Données générales de la session 17801130

Cérémonial et rituel



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Nature Date F° ou P
Promulgation de l'ordonnance d'ouverture 1780-11-29 007r C 7610
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1780-11-30 008v C 7610
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1780-11-30 001 C 7612
Festin de cérémonie 1780-11-30 021r C 7610
Annonce de la procession 1780-12-02 010 C 7612
Prestation du serment 1780-12-02 009 C 7612
Messe "pontificale" et procession 1780-12-03 023v C 7610
Messe "pontificale" et procession 1780-12-03 014 C 7612
Visite des commiss. du roi au président des Etats 1780-12-03 026v C 7610
Annonce de la venue des commissaires 1780-12-04 017 C 7612
Prestation du serment 1780-12-04 016 C 7612
Sollicitation des députés par les commiss. du roi 1780-12-04 054v C 7610
Visite ou réception protocolaire 1780-12-04 016 C 7612
Visite ou réception protocolaire 1780-12-04 016 C 7612
Visite ou réception protocolaire 1780-12-04 017 C 7612
Visite ou réception protocolaire 1780-12-04 017 C 7612
Accueil des commissaires du roi aux Etats 1780-12-05 018 C 7612
Prestation du serment 1780-12-07 019 C 7612
Visite ou réception protocolaire 1780-12-07 027 C 7612
Apport des délib. sur le don grat. (et la capit.) 1780-12-09 028 C 7612
Prestation du serment 1780-12-09 028 C 7612
Cérémonial d'une commission mixte 1780-12-10 054v C 7610
Visite ou réception protocolaire 1780-12-12 062 C 7612
Prestation du serment 1780-12-14 063 C 7612
Cérémonial d'une commission mixte 1780-12-31 077v C 7610
Apport de la délib.de l'octroi aux commiss. du r. 1781-01-08 417 C 7612
Te Deum 1781-01-08 417 C 7612