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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Rey, * Délibération : 17890219(15)
Titre : Sieur
Précision : Avec le sieur Cros, il fait valoir qu'ayant fondé une manufacture analogue à celle de Chaptal presque dans le même temps et dans la même ville, ils méritent la même prime ; les Etats rejettent cette demande