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Accueil / Recherche session / Session 16801107 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
"Maniement" de sommes en relation avec les rentes et les arrérages dus aux rentiers de Toulouse 16801217(002)
"Trasseur" de Villemonstrausson (Villemoustaussou) 16801120(002)
* 16801118(005)
A fourni un prix-fait pour les réparations de l'église collégiale de Marvejols 16801221(010)
A prêté 2 851 l. 5 s. pour la fourniture de l'étape au diocèse de Mirepoix 16801209(009)
A reçu du diocèse de Nîmes des sommes pour faire réparer le chemin de Saint-Jean-de-Gardonenque 16801220(010)
A rendu son compte au diocèse de Saint-Papoul 16801205(001)
A repris l'académie de feu M. Dupois à Carcassonne ; soin avec lequel il élève les jeunes gentilshommes ; il a beaucoup de chevaux et d'excellents maîtres "capables d'enseigner auxd. gentilshommes tous les exercices qui conviennent à leur naissance" 16801213(001)
Ancien prévôt général, reçu en 1663 16801214(002)
Ancien prévôt général, reçu en 1669 16801214(002)
Archevêque d'Albi 16801210(012)
Archevêque de Narbonne, président né des Etats 16801108(001)
Archevêque de Toulouse 16801129(001)
Archevêque de Toulouse (absent) 16801108(003)
Archevêque et primat de Narbonne 16801109(001)
Archevêque et primat de Narbonne, président 16801206(001)
Archevêque maronite 16801118(003)
Architecte de Carcassonne (entretien de six ponts sur le Canal aux endroits où il coupe le chemin de Toulouse) 16801220(009)
Architecte de la sénéchaussée de Toulouse 16801129(001)
Assesseur de Castres 16801108(002)
Assesseur de Montpellier 16801214(001)
Avocat, premier consul de Castres, a reçu procuration des consuls modernes de la ville et émis des protestations pour son entrée aux Etats 16801108(002)
Baron d'Arques 16801118(001)
Baron d'Olargues, cessionnaire d'une créance de 10 270 l. cédée par le sr de Bozouls et bénéficiaire en outre comme ayant droit du sr Coussonne de la cession faite à ce dernier par le même Bozouls de 1 730 l. 16801221(012)
Baron de Calvisson, député à la cour en 1679 16801213(002)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 16801108(003)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris 16801129(001)
Baron de Clermont 16801120(001)
Baron de Lanta 16801221(004)
Baron de Lanta, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris 16801129(001)
Baron de Mirepoix, donne procuration au sieur de la Gravillete 16801109(002)
Baron de Rouairoux 16801109(001)
Baron de Rouairoux (don du droit d'entrée par le roi en janvier 1680) 16801108(003)
Baron de Villeneuve 16801210(015)
Baron de Voisins 16801108(003)
Baron// de Castelnau-de-Bonnefons 16801210(012)
Baron// de Clermont 16801210(012)
Bourgeois de Limoux et syndic du diocèse, caution de Ginicier 16801120(002)
Bourgeois de Pézenas (entretien de deux ponts sur le Canal aux endroits où il coupe le chemin de Toulouse) 16801220(009)
Bourgeois de Pézenas, créancier de la province 16801221(012)
Capitoul de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16801222(003)
Capitoul de Toulouse, député à la cour en 1679 16801213(002)
Capitouls de Toulouse 16801219(001)
Cessionnaire d'une créance de 2 000 l. cédée par le sieur de Bouzols 16801221(012)
Cessionnaire d'une créance sur la prov. de 1 730 l. cédée par de Bozouls, transmise au baron d'Olargues, ayant droit de Coussonne (cession par celui-ci de la créance à Anne Cabrot, laquelle l'a léguée à la femme de Bousquet, lequel l'a cédée à Olargues) 16801221(012)
Chancelier 16801213(002)
Chargé de la dépense des fortifications de Mont-Louis 16801120(002)
Ci-devant receveur ou syndic des rentiers de Toulouse auxquels la province doit des arrérages, nommé par les capitouls de Toulouse 16801217(002)
Commis a la recette du taillon en 1655, 1661 et 1664 (diocèse d'Albi) 16801207(002)
Commis de Messieurs Potel et de Montbel 16801221(007)
Commis par l'intendant pour le devis et la vérification des travaux du grau de Vendres 16801207(001)
Commissaire 16801114(002)
Commissaire du roi 16801220(002)
Consul d'Agde 16801210(023)
Consul d'Agde, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16801222(003)
Consul d'Alet 16801120(002)
Consul d'Uzès 16801218(002)
Consul de Carcassonne 16801221(004)
Consul de Castres 16801108(003)
Consul de Lavaur 16801108(003)
Consul de Limoux 16801120(002)
Consul de Lodève 16801108(003)
Consul de Mende, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16801222(003)
Consul de Montpellier 16801218(002)
Consul de Nîmes 16801118(005)
Consul de Pézenas 16801214(001)
Consul de Saint-Pons 16801120(001)
Consul de Valentine (requête pour la reconstruction du pont emporté par la Garonne) 16801129(003)
Consul du Puy 16801221(004)
Consul(s) de Béziers 16801221(004)
Consuls de Carcassonne 16801210(003)
Consuls de Frontignan (ont fait la fourniture de l'étape dans le diocèse de Montpellier) 16801220(003)
Consuls de Narbonne 16801219(001)
Contrat avec Boyer pour les réparations faites au grand chemin depuis l'Olivette de Passeron près de Nissan jusqu'à Narbonne et pour celles au grand chemin près de Lézignan 16801210(005)
Contrat avec Caillau pour les réparations faites au grand chemin depuis l'Olivette de Passeron près de Nissan jusqu'à Narbonne et pour celles au grand chemin près de Lézignan 16801210(005)
Contrat du 18/05/1680 pour les réparations faites au grand chemin depuis l'entrée du terroir de Bouzigues jusqu'aux hôtelleries de Valras 16801210(005)
Contrôleur, créancier du diocèse de Montpellier (1 537 l.) 16801220(003)
Créancier de la province 16801221(012)
Créancier de la province, en particulier de 46 609 l. 13 s. en qualité d'héritier de Monseigneur Jean-Jacques de Fleyres, évêque de Saint-Pons ; les Etats autorisent deux cessions par lui faites au baron d'Olargues et au sr de Montrosier 16801221(012)
Créancier du diocèse 16801206(002)
Créancier du diocèse d'Alet 16801209(007)
Créancier du diocèse de Mirepoix 16801209(009)
Créancier du diocèse de Montpellier 16801220(003)
Créancier du diocèse de Montpellier (1 775 l.) 16801220(003)
Créancier du diocèse de Viviers 16801220(012)
Créancier du diocèse du Puy comme ayant droit du sieur Tirement 16801221(009)
Créancier du diocèse du Puy, ayant cédé ses droits au sr Fetret et aux demoiselles de Jourdain 16801221(009)
Créancière de la province 16801221(012)
Créancière du diocèse de Montpellier (11 500 l.) 16801220(003)
Créancière du diocèse de Montpellier (550 l.) 16801220(003)
Créancières du diocèse du Puy comme ayant droit du sieur Tirement 16801221(009)
Créateur de l'académie de Carcassonne 16801213(001)
Débiteur du diocèse d'Albi, fait prisonnier, ses meubles et immeubles étant saisis 16801207(002)
Débiteur du diocèse de Lavaur 16801127(002)
Débiteur du diocèse de Mirepoix 16801209(009)
Député de la ville d'Agde 16801210(020)
Député de la ville de Montpellier 16801218(002)
Député de Nîmes 16801218(002)
Député du diocèse d'Albi à Paris pour l'affaire de la pezade 16801207(002)
Député(s) d'Agde 16801210(020)
Député(s) d'Albi 16801210(012)
Député(s) de Castres 16801210(015)
Député(s) de Clermont 16801210(008)
Député(s) de Lodève 16801210(008)
Députés d'Alet 16801210(018)
Députés de Fanjaux 16801210(007)
Députés de Limoux 16801210(018)
Députés de Mirepoix 16801210(007)
Députés de Pézenas 16801210(020)
Devis pour la réparation des chemins d'Agde à Béziers et Pézenas 16801210(020)
Diocésain d'Albi (requête pour les réparations des ponts de Cordes et de Majous) 16801129(003)
Diocésain de Carcassonne 16801210(010)
Diocésain de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16801222(003)
Diocésain de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16801222(003)
Diocésain de Comminges 16801219(001)
Diocésain de Mirepoix (requête pour le pont de Cintegabelle) 16801129(003)
Diocésain de Narbonne, commissaire principal pour l'asiette d'Agde 16801222(003)
Diocésain de Toulouse 16801129(001)
Diocésain de Vivarais 16801221(004)
Entrepreneur de l'étape du diocèse de Saint-Papoul 16801205(001)
Entrepreneur des réparations du pont de Trèbes 16801210(017)
Entrepreneur, adjudicataire du chemin de Mirepoix à la croix de Simon 16801120(002)
Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16801222(003)
Envoyé de Capendu, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16801222(003)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16801222(003)
Envoyé de Mirepoix 16801210(007)
Etapier du diocèse de Bas Montauban 16801206(003)
Etapier du diocèse de Montpellier 16801220(003)
Etapier du diocèse de Narbonne 16801122(003)
Evêque d'Alet 16801120(002)
Evêque d'Alet ; la vérification des réparations qui sont a faire aux ponts d'Alet, de Couiza et de La Tour n'a pu se faire en son absence (il était à la cour) 16801210(018)
Evêque d'Uzès 16801122(002)
Evêque d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16801222(003)
Evêque de Béziers 16801120(001)
Evêque de Carcassonne 16801210(003)
Evêque de Castres 16801210(012)
Evêque de Castres (absent) 16801108(003)
Evêque de Comminges 16801108(003)
Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16801222(003)
Evêque de Comminges, président 16801129(001)
Evêque de Lavaur 16801129(004)
Evêque de Lavaur, président au bureau des comptes 16801122(003)
Evêque de Lodève 16801108(003)
Evêque de Lodève, président au bureau de la commission des recrues 16801217(002)
Evêque de Mirepoix 16801210(007)
Evêque de Montauban 16801118(001)
Evêque de Montauban (absent à cause de son indisposition) 16801221(012)
Evêque de Montauban, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris 16801129(001)
Evêque de Montauban, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16801222(003)
Evêque de Montpellier 16801214(001)
Evêque de Nîmes 16801218(001)
Evêque de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16801222(003)
Evêque de Saint-Papoul 16801118(005)
Evêque de Saint-Papoul (se plaint du mauvais état du chemin entre Castelnaudary et Saint-Papoul, qui rend sa résidence inaccessible) 16801129(002)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire de la sénéchaussée de Toulouse, parti à Paris 16801129(001)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16801222(003)
Evêque de Saint-Papoul, député à la cour en 1679 16801213(002)
Evêque de Saint-Pons (a légué une créance sur la province de 46 609 l. 13 s. au sr de Bozouls) 16801221(012)
Evêque du Puy 16801218(002)
Gouverneur et lieutenant général pour le roi en Languedoc 16801221(007)
Grand vicaire de Saint-Papoul (aumônes distribuées aux pauvres) 16801205(001)
Greffier des Etats 16801210(001)
Greffier des Etats (il lui est alloué 1 000 l. par an pour payer ses clercs et ses frais divers) 16801220(004)
Greffier des Etats (il lui est alloué 1 000 l. par ans pour payer ses clercs et ses frais divers) 16801220(004)
Greffier des Etats, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16801222(003)
Greffier du diocèse de Nîmes 16801220(010)
Habitant de Castres, entrepreneur des réparations du chemin de Castres à Saint-Pons 16801210(013)
Habitant de Limoux, adjudicataire des travaux du chemin de Limoux à Rouze 16801120(002)
Habitant de Puylaurens, adjudicataire du fournissement de l'étape du diocèse de Lavaur 16801127(002)
Habitant de Rodome (diocèse d'Alet), caution de Pradier 16801120(002)
Ingénieur 16801120(002)
Inscrit sur l'état des dettes de la province à cause de la cession de 9 000 l. que le sr de Bozouls, créancier de la province, lui a faite 16801221(012)
Inspecteur du roi (travaux du palais épiscopal de Lodève) 16801221(005)
Inspecteur du roi aux ouvrages du Canal de communication des deux mers 16801219(003)
Intendant 16801112(001)
Intendant de Guyenne 16801127(001)
Intendant de la province 16801127(001)
Intendant de la province, commissaire député par le Roi pour la recherche de la noblesse en 1669 16801109(002)
Intendant du Roussillon 16801122(003)
Intendant en Languedoc et commissaire président pour le roi 16801221(007)
L'intendant est prié de lui écrire pour faire expédier rapidement un arrêt du Conseil autorisant les articles élaborés par les Etats modifiant l'édit des saisies mobilières 16801222(001)
La créance sur la province de 1 730 l. cédée par le sr de Bozouls au sr de Coussonne a été cédée par lui à Anne Cabrot, laquelle l'a léguée à Marie de Bouscalier, femme du sr Bousquet, lequel l'a cédée au baron d'Olargues 16801221(012)
Lieutenant de prévôt au diocèse du Puy et pays de Velay 16801214(002)
Lieutenant général pour le roi en Languedoc, président en chef pour le roi aux Etats en l'absence du duc de Verneuil 16801221(007)
Maître maçon : contrat du 26/03/1678 pour les réparations faites au grand chemin depuis l'Olivette de Passeron près de Nissan jusqu'à Narbonne 16801210(005)
Maître maçon d'Alet 16801120(002)
Maître maçon de Lodève, entrepreneur des réparations du pont de Ceylles 16801210(016)
Marchand de la ville de Nîmes (mainlevée de la saisie des soies et des mulets faite par les échevins de Lyon) 16801221(003)
Marquis de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16801222(003)
Marquis de Caylus, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16801222(003)
Marquis de Châteauneuf (secrétaire d'Etat à la R. P.R.//) 16801206(001)
Marquis de Seignelay 16801118(004)
Marquis de Villeneuve, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16801222(003)
Notaire de Béziers (contrat de mariage de Marie de Bonzi avec le marquis de Caylus le 23 janvier 1670) 16801109(001)
Plainte de la communauté de Pointis (dioc. de Comminges) contre lui pour refus de payer la taille 16801216(001)
Plainte le la communauté de Pointis (dioc. de Comminges) contre lui pour refus de payer la taille 16801216(001)
Premier consul de Castres, sera reçu aux prochains Etats en qualité d'assesseur 16801206(001)
Premier consul et député de la ville de Castres, proteste contre la décision de la ville de n'envoyer désormais que les 1er et 2nds consuls aux Etats 16801118(001)
Président 16801214(002)
Président des Etats// 16801108(003)
Président, archevêque et primat de Narbonne 16801209(001)
Prévôt général de la province nommé par provisions du 23/07/1680 16801214(002)
Procureur du sieur de Bozouls, créancier de la province 16801221(012)
Receveur du diocèse de Castres en 1679 16801209(004)
Receveur du diocèse de Castres en 1680 16801209(004)
Receveur et étapier du diocèse d'Agde 16801129(007)
Reçoit du diocèse de Viviers 50 l. parce que son mari a travaillé au tarif des impositions 16801220(012)
Refus de payer la taille 16801216(001)
Rentier de Toulouse auquel la province a déjà remboursé deux quartiers de rente 16801217(002)
Secrétaire de Monsieur d'Aguesseau 16801221(007)
Secrétaire de Monsieur d'Aguesseau (gratification de 600 l. pour services rendus, en particulier registre des nouveaux convertis) 16801220(006)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc de Verneuil 16801221(007)
Secrétaire des commandements et intendant de la maison de Monseigneur le duc de Verneuil 16801221(007)
Secrétaire du marquis de Montanègre 16801221(007)
Secrétaire et greffier de l'assemblée (son fils Etienne Joseph, qui a la survivance de sa charge, est admis à siéger conjointement ou séparément avec lui) 16801118(002)
Secrétaire et greffier de l'assemblée, reçu à la survivance de la charge de son père en 1669, désormais "en âge de travailler" et admis à siéger conjointement ou séparément avec son père 16801118(002)
Services rendus en qualité de prévôt du diocèse de Viviers 16801220(012)
Ses gardes seront envoyés chez les personnes qui refusent de payer la taille 16801216(001)
Syndic de Toulouse 16801129(001)
Syndic du diocèse d'Albi 16801207(002)
Syndic du diocèse de Béziers commis à défaut d'étapier pour examiner les comptes des commis au fournissement de l'étape 16801209(003)
Syndic du pays de Vivarais par survivance de la charge de son père 16801111(001)
Syndic du pays de Vivarais, député à la cour en 1679 16801213(002)
Syndic du Vivarais 16801111(001)
Syndic du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16801222(003)
Syndic général 16801118(002)
Syndic général et député en cour l'année dernière pour les affaires de la province 16801221(003)
Syndic général, a auditionné plusieurs gentilshommes dans le cadre de l'enquête sur la noblesse du baron de Caylus 16801109(001)
Syndic général, député à la cour en 1679, resté à la cour plus longtemps que les autres pour avoir les expéditions des affaires négociées 16801213(002)
Tient l'académie de Montpellier, pour laquelle il reçoit une gratification de 1 500 l. depuis 1673, à partager désormais avec le sr de Plateville ; son académie n'est pas en aussi bon état qu'on pourrait le souhaiter, car il a été malade et a dû voyager 16801213(001)
Trésorier de France dans la généralité de Montpellier, commissaire président pour le roi aux Etats 16801221(007)
Trésorier de France dans la généralité de Toulouse, commissaire président pour le roi aux Etats 16801221(007)
Trésorier de la Bourse 16801203(001)
Vicaire général d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16801222(003)
Vicaire général de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16801222(003)
Vicaire général de Castres 16801206(001)
Vicaire général de Castres (rapport sur l'affaire Bouteiller ; explique la décision de Castres de n'envoyer désormais que les 1er et 2nds consuls aux Etats par "des considérations très avantageuses à la religion catholique" 16801118(001)
Vicaire général de l'évêque de Béziers 16801210(016)
Vicaire général de Viviers, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16801222(003)
Voleur de grand chemin, exécuté à Carcassonne 16801209(002)
Voyage de l'été 1680 (visite du Roussillon, de Mont-Louis, puis de Barèges) 16801120(002)