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Accueil / Recherche session / Session 17081122 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
* 17090126(04)
A commencé la réparation d'une arcade de la chaussée de Montagnac 17090108(22)
A des différends avec la communauté de Reyniès (diocèse de Montauban) 17081207(02)
A dressé un devis pour les réparations du chemin de Narbonne 17090108(20)
A en mains des fonds destinés à la manufacture d'Aubenas 17090126(06)
A établi le devis des réparations à faire à la chaussée de Montagnac 17090108(22)
A fait faire une saisie entre les mains du fermier général de l'équivalent 17081207(02)
A fait la visite des manufactures d'Aubenas, Rieux et Toulouse 17090126(04)
A fait un rapport sur les terres prises pour la construction du grand chemin 17090108(21)
A fourni un certificat de réparation des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17090108(15)
A inspecté les manufactures royales et celles du Gévaudan, du diocèse de Castres et des Cévennes ; il déclare se contenter des 1 500 l. que la province lui donne 17090126(06)
A présenté une requête aux Etats pour qu'on lui restitue 200 l. que ses fermiers ont été obligés de payer pendant sa minorité pour une prétendue taxe de franc-fief 17081218(02)
A prêté 1 600 l. au diocèse de Mirepoix pour l'armement des milices bourgeoises 17090205(05)
A reçu le serment du sieur Gautier, maire alternatif et mitriennal de Saint-Papoul 17081124(06)
A réparé les fusils et les ceinturons de la milice bourgeoise du diocèse de Lodève 17090121(07)
A vérifié l'état des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17090108(22)
Abbé de l'abbaye de Quarante 17081210(01)
Acquéreur de l'office du prévôt diocésain de Béziers 17090205(06)
Acquéreur des 8 d./l. des impositions attribués aux offices de départeurs des impositions 17090126(01)
Acquéreur des 8 d./l. des impositions attribués aux offices de départeurs des impositions (édit d'octobre 1708) 17090111(02)
Adjudicataire des ouvrages du Grau de La Nouvelle 17081231(03)
Adjudicataire des travaux d'endiguement de l'Hérault au pont de Montagnac 17081231(05)
Adjudicataire du bail de la rigole de Villeneuve 17081231(06)
Adjudicataire pendant 19 années de la crue de 5 sols par minot de sel pour la réparation des chaussées du Rhône 17090204(10)
Administratrice de ses filles, prétendant pour elles à la baronnie de Calvisson 17081123(02)
Agent du diocèse du Narbonne ; malade, il n' a pas pu rendre son compte 17090121(05)
Ancien capitoul de Toulouse 17090108(14)
Ancien entrepreneur du pont de Coursan 17081231(04)
Ancien entrepreneur du recreusement d'une partie du canal de Frontignan ; débouté de sa demande d'indemnité, car il n'est qu'un "sous entrepreneur" 17090124(03)
Ancien fabricant de la manufacture de l'hôpital de Toulouse, qui n'a pas bien rempli son devoir 17090126(04)
Ancien trésorier de France 17081207(02)
Archevêque d'Albi 17081123(04)
Archevêque d'Albi, président 17090108(01)
Archevêque d'Albi, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Archevêque d'Auch 17081210(01)
Archevêque de Narbonne 17081124(01)
Archevêque de Narbonne, président 17090126(08)
Archevêque de Narbonne, président-né 17081218(01)
Archevêque de Toulouse 17090108(02)
Archevêque et primat de Narbonne 17081123(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17081128(01)
Archidiacre de Cabrières 17081210(01)
Architecte de la province 17081231(04)
Assesseur de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 17090205(15)
Assesseur de Montpellier, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Assesseur de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 17090205(15)
Assesseur de Nîmes, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Atteste du paiement d'une taxe de franc-fief le 06/01/1701 17090204(08)
Atteste du paiement d'une taxe de franc-fief le 14/12/1676 17090204(08)
Avance 600 000 l. pour le rachat des offices de contrôleurs des tailles, moyennant 2 d. 3/4 par l. sur les impositions 17081201(02)
Avocat de la province au parlement de Toulouse 17081217(02)
Avocat du roi 17081207(02)
Baron d'Arques 17081123(03)
Baron de Barjac 17090105(01)
Baron de Barjac, titre cédé par son grand-père le comte du Roure, lieutenant général de la province 17090103(02)
Baron de Castelnau 17090117(02)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17081123(04)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 17081212(01)
Baron de Ganges 17081204(02)
Baron de Lanta 17081123(04)
Baron de Murviel 17081204(02)
Baron de Rieux 17081222(01)
Baron de Rieux, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 17090205(15)
Baron de Rouairoux 17081124(02)
Baron de Tornac 17090102(01)
Baron de Tornac, commissaire principal pour l'assiette du Puy 17090205(15)
Baron de Villeneuve 17081231(02)
Bourgeois de la ville de Béziers, caution d'Alengry, adjudicataire du bail de la rigole de Villeneuve 17081231(06)
Capitoul de Toulouse 17090108(08)
Capitoul de Toulouse, nommé avocat de la province au parlement de Toulouse en remplacement du sieur Pradines père, décédé 17081217(02)
Capitoul(s) de Toulouse 17090201(01)
Capitoul(s) de Toulouse 17081204(01)
Capitoul, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Caution de La Roche, maître tailleur de pierre de la ville de Carcassonne 17081231(06)
Chanoine de l'église Saint-Nazaire de Béziers 17081210(01)
Chanoine et député du chapitre de Capestang 17081210(01)
Chanoine et syndic du chapitre de Quarante 17081210(01)
Chargé de désensabler le port de Sète 17081231(02)
Chargé de faire le certificat de l'envoi de pièces de drap des manufactures de la province à Marseille 17090126(04)
Chargé de l'entretien des ponts de Pigasse et du Somail 17090108(19)
Chargé de l'entretien du chemin de Canet à Lézignan 17090108(18)
Chargé de l'entretien du chemin de la Grange-des-Prés à Montagnac 17090108(18)
Chargé de l'entretien du chemin de La Grange-des-Prés au pont de Montagnac 17090108(18)
Chargé de l'entretien du chemin du Pas du Loup au pont de Coursan 17090108(20)
Chargé de l'entretien du chemin relevé ou chaussée de Montagnac 17090108(18)
Chargé de l'entretien du pont de Gaure et du pas de Lalagaste, et du chemin de Carcassonne à Narbonne 17090108(18)
Chargé de la recherche de noblesse 17090204(08)
Chargé de la vente des offices d'inspecteur du droit d'équivalent 17090125(02)
Chargé de la vente des offices de départeurs des impositions des villes et lieux de la province de Languedoc et des droits qui leur sont attribués 17090107(01)
Chargé de la vente des offices de maires alternatifs 17081124(05)
Chargé de la vente des offices de premiers consuls 17081205(02)
Chargé des réparations des chaussées du Rhône 17090204(10)
Chargé du pavement du grand chemin de Toulouse à Castelnaudary à la sortie de Saint-Agne par bail du 22/03/1708 17090108(07)
Ci-devant fermier général de l'étape 17090128(01)
Ci-devant syndic du diocèse de Béziers 17090205(06)
Citoyen de la ville de Gênes, nommé par le roi pour y emprunter deux millions de livres et procureur des syndics généraux 17090117(03)
Commandant en chef en Languedoc et commissaire président pour le roi aux Etats 17090128(03)
Commande la compagnie des Irlandais 17090105(03)
Commis à la fourniture de l'étape de Lunel ; a fait condamner les consuls en 1708 pour des logements rayés en 1704 17090128(01)
Commis à la recette des tailles du diocèse de Lavaur en 1708 17090121(01)
Commis du trésorier de la Bourse à Toulouse 17081212(01)
Commis par la province à l'inspection des manufactures 17090126(03)
Commissaire des guerres ; il reçoit 500 l. du diocèse d'Uzès pour son logement 17090205(12)
Conseiller au parlement de Toulouse et créancier de la sénéchaussée de Toulouse 17090108(11)
Conseiller au présidial de Montpelier 17081207(02)
Consul de Gignac 17081231(02)
Consul de la ville d'Uzès en l'année 1706, exclu des Etats de 1707 à la suite de la création du maire alternatif et de ceux de 1708 par décision des Etats au profit du sieur Valette 17081124(04)
Consul de la ville d'Uzès en l'année 1707, admis aux Etats 17081124(04)
Consul de Lunel 17090128(01)
Consul de Montpellier (service à sa mémoire organisé par les Etats) 17081126(01)
Consul de Nîmes, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Consul de Pézenas 17090124(03)
Consul et porteur de la procuration de la communauté de Saint-Papoul, écarté des Etats au profit du sieur Gautier 17081124(06)
Consul ou député d'// Alès 17090126(03)
Consul ou député d'Albi 17081204(01)
Consul ou député de Béziers 17081231(02)
Consul ou député de Montpellier 17081231(02)
Consul ou député de Narbonne 17081124(03)
Consul ou député de// Castres 17090126(03)
Consul ou député de// Mende 17090126(03)
Consul ou député du// Puy 17090126(03)
Consul(s) d'Albi 17081204(02)
Consul(s) d'Uzès 17090130(01)
Consul(s) de Montpellier 17090107(01)
Consul(s) de Béziers 17081204(02)
Consul(s) de Carcassonne 17090105(01)
Consul(s) de Castres 17090128(01)
Consul(s) de Lavaur 17090204(09)
Consul(s) de Montpellier 17081204(02)
Consul(s) de Narbonne 17090204(09)
Consul(s) de Nîmes 17090105(01)
Consul(s) du Puy 17090130(01)
Consuls de Montpellier 17081126(01)
Consuls du Puy (accueil des commissaires du roi) 17081127(01)
Contrat entre lui et les syndics généraux, moyennant lequel les Etats imposeront 20 000 l./an 17081217(01)
Contrôleur de la province à la manufacture de Saptes 17090126(06)
Contrôleur de la province à la manufacture de Villeneuvette 17090126(07)
Contrôleur général des finances 17081218(03)
Contrôleur général des finances// 17081218(01)
D'une maison de Bretagne dont la noblesse est prouvée sur treize générations 17081124(02)
De Coursan ; chargé de l'entretien du chemin de Narbonne à Coursan 17090108(19)
De Montpellier ; a pris à bail l'entretien du chemin de la Croix de Bouzigues au pont de Pallas 17090108(17)
De Peyriac-de-Mer ; chargé de l'entretien du chemin de Narbonne à Salses 17090108(19)
De Saint-Chinian ; ils font fabriquer des draps pour le Levant dans le diocèse de Saint-Pons 17090126(04)
Demande la restitution de 200 l. payées en 1676 et 120 l. en 1695 pour taxes de franc-fief, un jugement de Basville l'ayant confirmé dans sa noblesse en 1700 17090204(08)
Dépense pour ses fourrages 17090105(03)
Dépenses pour ses fourrages 17090105(03)
Député de Carcassonne, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Député de Lavaur 17090130(02)
Député de Narbonne 17090130(02)
Député de Pézenas 17081231(02)
Député de Saint-Pons 17090130(02)
Député de Toulouse 17081222(01)
Député(s) de Béziers 17081124(02)
Député(s) de Rieux 17090109(01)
Des terres près de Jouarres lui ont été prises pour la construction de l'aqueduc 17081231(06)
Des terres près de Jouarres lui ont été prises pour la construction du grand chemin 17090108(21)
Devra être présent lorsque sera tirée la loterie pour la construction de l'église Saint-Just de Narbonne 17090124(01)
Diocésain d'Uzès 17090105(03)
Diocésain de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 17090205(15)
Diocésain de Limoux, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 17090205(15)
Diocésain de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette d'Alès 17090205(15)
Diocésain de Narbonne 17090105(03)
Diocésain de Nîmes 17081212(01)
Diocésain de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 17090205(15)
Diocésain de Rieux 17090102(01)
Diocésain de Toulouse 17090102(01)
Diocésain de Viviers 17090107(02)
Diocésain de Viviers, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 17090205(15)
Directeur de la manufacture de Villeneuvette 17090126(07)
Elle a donné la baronnie d'Arques à Eléonor du Maine, marquis du Bourg, en faveur du mariage de sa fille unique Mademoiselle de Rébé avec lui 17081124(02)
Entrepreneur de la manufacture d'Aubenas 17090126(04)
Entrepreneur de la manufacture de Bize 17090126(06)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont 17090126(03)
Entrepreneur de la manufacture de La Terrasse 17090126(04)
Entrepreneur de la manufacture de La Trivalle 17090126(03)
Entrepreneur de la manufacture de Pennautier 17090126(03)
Entrepreneur de la manufacture de Rieux 17090126(06)
Entrepreneur de la manufacture de Saint-Chinian, qui fait travailler dans le diocèse de Saint-Pons 17090126(06)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes 17090126(03)
Entrepreneur de la réparation des ponts de Gravaison, Lunas et Nize (diocèse de Béziers) 17090205(06)
Entrepreneur des manufactures de Villeneuvette et de La Grange-des-Prés 17090126(03)
Entrepreneur des ouvrages du Canal 17090124(03)
Entrepreneur des ouvrages du Grau de La Nouvelle à la place de Théron 17090124(03)
Entrepreneurs de la manufacture de Bize 17090126(03)
Entreptreneur de la réparation des ponts de Ceilhes et d'Hérépian (diocèse de Béziers) 17090205(06)
Entretient les chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17090108(15)
Envoyé d'Ambres, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 17090205(15)
Envoyé de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 17090205(15)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 17090205(15)
Envoyé de la comtesse de Calvisson 17081123(02)
Envoyé de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 17090205(15)
Estime les terres prises pour le chemin de Saint-Thibéry 17081231(07)
Etablit les certificats des draps à Marseille 17090126(05)
Evêque d'Agde 17081231(02)
Evêque d'Agde, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 17090205(15)
Evêque d'Alès 17090105(03)
Evêque d'Uzès 17090103(02)
Evêque de Béziers 17081231(02)
Evêque de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 17090205(15)
Evêque de Castres 17090109(01)
Evêque de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Castres 17090205(15)
Evêque de Lodève 17081204(02)
Evêque de Mende 17090109(01)
Evêque de Mirepoix 17081212(01)
Evêque de Montauban 17081204(02)
Evêque de Montpellier 17081124(02)
Evêque de Nîmes 17081123(04)
Evêque de Rieux 17090107(02)
Evêque de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 17090205(15)
Evêque de Saint-Papoul 17090108(01)
Evêque du Puy 17090126(03)
Evêque et comte d'Uzès, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Faisant pour le sieur de Pennautier 17090111(03)
Fait la recette de la Bourse à Montpellier pour Pennautier 17090103(03)
Fermier de l'équivalent 17090125(02)
Fermier général de l'équivalent, il menace d'abandonner sa ferme s'il n'est pas sursis à la création des inspecteurs du droit d'équivalent 17090205(01)
Fermier général de l'étape 17090128(01)
Gentilhomme de la chambre du roi Henri IV, gouverneur du château et ville d'Antibes, maréchal des camps et armées du roi 17081124(02)
Gouverneur de la province 17090128(03)
Gouverneur de [en blanc], directeur général de la cavalerie et des dragons, lieutenant général des armées du roi et commandant dans la province d'Alsace 17081124(02)
Greffier du diocèse de Rieux pendant 21 ans, il reçoit 300 l. de gratifications 17090121(02)
Habitant de la ville de Montpellier, porteur d'une procuration pour exercer l'office de maire alternatif d'Olargues, diocésain de Saint-Pons, admis aux Etats 17081124(05)
Habitant de Montpellier, pourvu de l'office de maire alternatif et mitriennal de la ville de Saint-Papoul, admis aux Etats 17081124(06)
Héritières légitimes du comte de Calvisson, dernier titulaire de la baronnie de Calvisson 17081123(02)
Huissier au sénéchal de la Toulouse 17090108(14)
Il a rendu compte de son exercice au diocèse de Limoux 17090205(03)
Il doit au diocèse de Limoux des arrérages de tailles de 1705 et 1706 pour la métairie de Faris 17090205(03)
Il examinera les livres-journaux des fabricants de drap pour le Levant "qui y coucheront par numéro et suivant l'aunage et la qualité des pièces" 17090126(05)
Il reçoit 500 l. pour ses peines et vacations 17090105(03)
Ingénieur 17090124(03)
Ingénieur ; a examiné la chaussée de Montagnac 17090108(22)
Ingénieur chargé de faire la visite des chaussées du Rhône 17090204(10)
Ingénieur du roi 17081231(05)
Ingénieur du roi, réceptionne les travaux de l'aqueduc de Jouarres 17081231(06)
Ingénieur du roi, sonde le port de Sète 17081231(02)
Inspecte les haras 17081212(01)
Inspecteur 17081231(02)
Inspecteur de la manufacture de Bize 17090126(06)
Inspecteur de La Nouvelle 17081231(03)
Inspecteur des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne// 17090108(18)
Inspecteur des chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17090108(03)
Inspecteur des haras 17081212(01)
Inspecteur des milices bourgeoises du Vivarais et du Velay 17090105(03)
Inspecteur des milices bourgeoises, il ne peut s'occuper de celles du Vivarais et du Velay à cause de l'éloignement 17090105(03)
Inspecteur des ouvrages de la rigole de Villeneuve et de l'Hérault 17081231(06)
Inspecteur des ouvrages du canal des étangs 17081231(03)
Inspecteur des ouvrages du Grau d'Agde 17081231(03)
Intendant 17081207(02)
Intendant de Guyenne 17081214(01)
Intendant de la province 17090204(10)
Intendant de la province, un des commissaires présidents pour le roi aux Etats 17090128(03)
Intendant des finances 17081129(03)
La province lui a payé 21 500 l. pour le prix du château de Ferrières 17081205(02)
La province lui doit un million de livres pour l'acquisition des 8 d./l. attribués aux départeurs des impositions 17090111(01)
Le diocèse de Montpellier lui a payé 1 400 l. 17090205(07)
Le diocèse de Montpellier lui a payé 3 000 l. 17090205(07)
Le syndic du diocèse de Mirepoix continuera ses poursuites devant la cour des Aides s'il refuse de se soumettre à la décision des arbitres 17090205(05)
Le traité qu'il a fait pour la finance des offices de contrôleurs des tailles est annulé le 17/01/1708 17081201(02)
Lettre envoyée à Basville sur une mesure prise par les Etats de Navarre pour les haras 17081212(01)
Lettres patentes de juillet 1475 exemptant la province du droit d'aubaine 17081207(01)
Lettres patentes de mars 1483 exemptant la province du droit d'aubaine 17081207(01)
Lieutenant de maire de Castres 17090117(02)
Lieutenant général de la province ; il a cédé la baronnie de Barjac à son petit-fils 17090105(01)
Lieutenant général pour le roi en Languedoc et un des commissaires présidents pour le roi aux Etats 17090128(03)
Maire alternatif de Lunel, admis aux Etats 17081124(05)
Maire alternatif et mitriennal de Castelsarrasin, comme tel député du diocèse de Montauban (alors qu'il n'avait pu l'être comme maire de Villemur, qui n'est pas de tour) 17090102(05)
Maire ancien de la ville de Bagnols, écarté de l'entrée aux Etats comme diocésain d'Uzès au profit de Michel Sirié, maire alternatif 17081124(05)
Maire ancien de la ville de Lunel, écarté des Etats au profit du sieur Paradis, maire alternatif 17081124(05)
Maire d'Agde 17090108(22)
Maire de Béziers 17090108(22)
Maire de Castelnaudary 17090117(02)
Maire de Gignac 17081231(04)
Maire de Lodève 17090107(02)
Maire de Lodève, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 17090205(15)
Maire de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 17090205(15)
Maire de Perpignan (il sera remplacé dans l'état des finances de Montpellier de la somme de soixante quatre livres pour ses gages de maire) 17081207(02)
Maire de Pézenas 17081124(02)
Maire de Saint-Papoul 17090204(06)
Maire de Saint-Pons 17090107(02)
Maire ou député d'Albi 17081123(04)
Maire ou député d'Alet 17081212(01)
Maire ou député de Béziers 17081231(04)
Maire ou député de Carcassonne 17090105(03)
Maire ou député de Limoux 17081212(01)
Maire ou député de Mende 17081212(01)
Maire ou député de Narbonne 17081123(04)
Maire ou député de Saint-Papoul 17081212(01)
Maison alliée à celle du Maine 17081124(02)
Maître de camp, commandant les chevau-légers étrangers du cardinal Mazarin 17081124(02)
Maître de camp, lieutenant du régiment Royal-Cavalerie ; Madame de Pons de Montclar, veuve et héritière du marquis de Rébé, lui a donné la baronnie d'Arques en faveur du mariage de sa fille unique, Mademoiselle de Rébé, avec lui 17081124(02)
Maître tailleur de pierre de la ville de Carcassonne 17081231(06)
Marquis de Ganges, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Marquis de Mirepoix (il a donné sa procuration au sieur de Cazemajou) 17081124(03)
Nommé par l'archevêque de Narbonne pour remplir la place de la terre et baronnie de Saint-Félix 17081124(08)
Notaire à Paris (contrat de mariage d'Eléonor du Maine et de Mademoiselle de Rébé, 29/03/1707) 17081124(02)
Notaire au Châtelet de Paris 17090109(01)
Notaire ayant reçu les actes du sieur Sartre, faisant la recette de la Bourse à Montpellier 17090103(03)
Notaire d'Avignon 17081210(01)
Notaire de Montpelier 17090105(01)
Nouvel entrepreneur de la manufacture de l'hôpital de Toulouse, il fait mieux son devoir que son prédécesseur 17090126(04)
Offre d'avancer 100 000 l. destinées à dispenser la province de 1 000 hommes de milice, avec intérêts à 10% 17081204(02)
Ont des droits sur la baronnie de Calvisson 17081123(02)
Ordonnance du 11/12/1706 pour l'armement des milices bourgeoises 17090205(05)
Porteur d'une procuration de Clément pour exercer l'office de maire alternatif de Cuxac, diocésain de Narbonne, admis aux Etats 17081124(05)
Porteur de la procuration d'Antoine de Laval pour la vente des offices de départeurs des impositions des villes et lieux de la province de Languedoc et des droits qui leur sont attibués 17090107(01)
Porteur de la procuration d'Antoine de Laval pour la vente des offices de départeurs des impositions des villes et lieux de la province de Languedoc et des droits qui leur sont attribués 17090107(01)
Porteur de la procuration de Clément, chargé de la vente des offices de maires alternatifs, pour la ville de Villemur, diocésain de Montauban 17081124(07)
Porteur de la procuration de Jean Jacques Clément, chargé de la vente des offices de maires alternatifs, pour exercer celui de la ville de Bagnols, admis aux Etats 17081124(05)
Porteur de la procuration de la ville de Mirepoix, écarté des Etats au profit du sieur Garselle 17081124(06)
Porteur de la procuration du marquis de Mirepoix 17081124(03)
Porteur de la procuration du marquis de Mirepoix, admis aux Etats 17081204(01)
Porteur de route pour une recrue, condamné au bannissement pour trois ans et à 25 l. d'amende pour avoir exigé au-delà des effectifs 17090103(03)
Possède une pépinière à Toulouse, qui a fourni 4 300 mûriers à la province 17090126(06)
Possède une pépinière à Tournon, qui a fourni 7 800 mûriers à la province 17090126(06)
Poursuivis pour le paiement de la capitation 17090205(13)
Pourvu de l'office de maire alternatif de Mirepoix, admis aux Etats 17081124(06)
Premier consul d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 17090205(15)
Premier consul de Montpellier 17090109(01)
Premier consul de Montpellier, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Premier secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 17090128(03)
Procureur au sénéchal de Montpellier 17081123(02)
Procureur juridictionnel et député de Villeneuve 17081231(06)
Propriétaire de la manufacture de Rieux 17090126(06)
Propriétaire de la manufacture de Saptes 17090126(06)
Propriétaire des bâtiments et métiers de la manufacture de La Terrasse 17090126(04)
Receveur alternatif du diocèse d'Albi 17090119(01)
Receveur alternatif du diocèse d'Albi en exercice en 1707 17090119(01)
Receveur des tailles du diocèse d'Albi en 1706 17090119(01)
Receveur des tailles// du diocèse de Saint-Papoul 17090114(03)
Receveur du diocèse de Mende, relicataire de sommes importantes pour 1701, 1702, 1704, 1706 et 1707 17090205(11)
Receveur du diocèse de Mende, relicataire de sommes importantes pour 1705 et 1707 17090205(11)
Receveur sortant d'exercice du diocèse de Narbonne 17090121(05)
Reçoit le remboursement des sommes empruntées à Gênes et en donne quittance 17090117(03)
Règlement sur les ponts et chaussées 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 08/03/1483 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 09/10/1501 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 10/09/1520 17090204(09)
Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 28/06/1549 et 31/01/1548 (1549) 17090204(09)
Rescriptions du sieur de Pennautier sur le sieur Sartre 17090107(01)
Second consul de Villeneuve 17081231(06)
Secrétaire ayant signé la liste des commissaires principaux aux assiettes 17090205(15)
Secrétaire d'Etat 17081218(03)
Secrétaire de Monsieur de Basville 17090128(03)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 17090128(03)
Secrétaire des Etats 17090126(07)
Secrétaire des Etats, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 17090205(15)
Seigneur de Paraza et de Villa-des-Ports 17081210(01)
Ses héritiers ont été déboutés de leur opposition au syndic du diocèse d'Alès par ordonnance du juge des conventions de Nîmes 17090205(10)
Ses ordonnances ont mis fin aux abus qui s'étaient glissés dans la fabrication des serges et des cadis du Gévaudan, du diocèse de Castres et des Cévennes 17090126(06)
Signataire de l'ordonnance d'acceptation du don gratuit 17081129(02)
Signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Signe pour Astruc 17090126(07)
Son bail de la jetée de Sète du 15/12/1690 a été arrêté en 1692 sur ordre de Niquet ; nouveau bail le 15/01/1699 17081231(02)
Son bail du 13/03/1705 pour construire la nouvelle jetée de Sète est résilié 17081231(02)
Son différend avec le syndic général de la province est renvoyé à l'intendant Basville par arrêt du Conseil du 24/O7/1708 17081207(02)
Sous-fermier du droit d'équivalent du diocèse de Montpellier, faisant pour le fermier général 17090204(07)
Sous-fermier du droit du pied fourché dans les diocèses de Nîmes, Alès, Viviers, Le Puy et Mende 17090204(06)
Syndic de Gévaudan 17081204(02)
Syndic de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Mende 17090205(15)
Syndic de Rieux 17090114(01)
Syndic du diocèse d'Albi, successeur de Daussaguet 17090119(01)
Syndic du diocèse de Montauban 17090119(02)
Syndic du diocèse de Narbonne 17081222(01)
Syndic du Vivarais 17081204(02)
Syndic général 17081123(03)
Syndic général, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Syndic sortant de charge du diocèse d'Albi 17090119(01)
Témoin dans l'enquête secrète sur la noblesse d'Eléonor du Maine, marquis du Bourg 17081124(02)
Trésorier de France de la généralité de Montpellier, commissaire président pour le roi aux Etats 17090128(03)
Trésorier de France de la généralité de Montpellier//, signataire de l'ordonnance d'acceptation du don gratuit 17081129(02)
Trésorier de France de la généralité de Montpellier//, signataire du traité pour l'affranchissement de 800 000 l. de capitation 17090204(01)
Trésorier de France de la généralité de Toulouse, commissaire président pour le roi aux Etats 17090128(03)
Trésorier de la Bourse 17081220(04)
Un des entrepreneurs des ouvrages du Grau de La Nouvelle ; il y a fait un canal pour amener des pierres et a perdu une sapine 17090124(03)
Vérification chez lui de la caisse du sieur de Pennautier 17090103(04)
Vicaire général de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 17090205(15)
Vicaire général de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 17090205(15)