AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17821121 / Lieux

Délibérations

Lieux



Able (Able)
Chemin(s)		 Délibération : 17821205(06)
Commune : Belfort-sur-Rebenty
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Belfort
Précisions : Embranchement du chemin de la poste, de Bélesta vers Able : imposition ordinaire de 15 000 l. pour sa continuation ; le sieur Ducros fera les plans et devis pour la suite du chemin jusqu'à sa fin