AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Agde (Agde)
*
Délibération : 16511207(01)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : L'étapier d'Agde se plaint du retard pris dans la liquidation de son compte de l'année dernière

Agde (Agde)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16520110(02)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : *

Agde (Agde)
Communauté
Délibération : 16520106(03)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Délibération prise par elle, contenant ses protestations et serment de fidélité au roi, selon les ordres que les Etats avaient donnés par leur délibération du 4 octobre dernier

Agde (Agde)
Pont(s)
Délibération : 16510812(05)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Vérification à faire

Agde (Agde)
Pont(s)
Délibération : 16511007(03)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Nomination d'une commission pour vérifier les devis de ce pont dressés par des entrepreneurs "très intelligents"

Agde (Agde)
Pont(s)
Délibération : 16511009(02)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Devis pour la bâtisse du pont

Agde (Agde)
Pont(s)
Délibération : 16511011(03)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Proclamations pour sa construction

Agde (Agde)
Port
Délibération : 16511230(01)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : La province estime ne plus avoir à faire de frais pour lui, la fin des travaux du môle étant baillée à forfait pour 28 619 l. et les consuls d'Agde étant chargés de l'entretien