Agde (Agde) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17820107(01) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : * |
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Agde (Agde) Chemin(s) |
Délibération : 17811215(04) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : Les Etats approuvent le diocèse de Béziers d'avoir refusé de faire construire un pont plat sur un fossé recreusé le long de ce chemin pour rétablir la communication avec la propriété d'un particulier (c'est à la charge de ce dernier) |
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Agde (Agde) Chemin(s) |
Délibération : 17811222(18) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : D'Agde à Béziers ; les travaux continuent dans la partie entre Agde et Vias, notamment la construction des chaussées d'avenue du pont sur le Canal ; chemin d'Agde à Brescou : entretien |
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Agde (Agde) Chemin(s) |
Délibération : 17820102(08) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : D'Agde à Pézenas : il comprend deux parties en état de neuf données à l'entretien, les travaux neufs à faire l'année prochaine sont la continuation du chemin entre Agde et Bessan ; d'Agde à Vias : indemnités pour les terres prises |
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Agde (Agde) Chemin(s) |
Délibération : 17820102(10) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : D'Agde à Bessan ; la sénéchaussée de Toulouse décide de faire faire une nouvelle vérification de l'indemnité due à l'oeuvre de la charité d'Agde pour le terrain pris par ce chemin |
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Agde (Agde) Chemin(s) |
Délibération : 17820103(08) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : D'Agde à Mèze ; les Etats diffèrent d'accepter la demande du diocèse d'Agde pour placer l'avenue de ce chemin vers Agde sur les bords de l'Hérault, une vérification étant nécessaire, notamment pour la construction d'un nouveau pont sur le Canal |
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Agde (Agde) Communauté |
Délibération : 17820102(08) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne a construit une partie des rampes demandées l'an dernier par cette communauté, sur le chemin d'Agde à Bessan |
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Agde (Agde) Diocèse |
Délibération : 17811211(12) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : Il a imposé 630 l. pour la 1ère année (bail de 9 ans au sieur Coustan) du loyer de la caserne de la brigade de maréchaussée à Pézenas ; il doit imposer 600 l. en 2 ans pour la résiliation du bail qui avait été consenti auparavant au sieur Dastanières |
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Agde (Agde) Diocèse |
Délibération : 17811222(18) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : Il est autorisé à emprunter 20 000 l. (chemin Agde/Béziers), 30 000 l. (Agde/Méze, tour de Marseillan, +, pour celui-ci, intérêts de 10 000 l.), à imposer 2 974 l. pour l'entretien de divers chemins & 9 410 l. pour les indemnités |
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Agde (Agde) Diocèse |
Délibération : 17811222(21) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : Compte rendu de l'état de ses ponts |
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Agde (Agde) Diocèse |
Délibération : 17820103(08) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : Les Etats diffèrent d'accepter la demande du diocèse d'Agde pour placer l'avenue du chemin d'Agde à Mèze sur les bords de l'Hérault, une vérification étant nécessaire, notamment pour la construction d'un nouveau pont sur le Canal |
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Agde (Agde) Port |
Délibération : 17811229(05) |
Commune : Agde Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Agde Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie |
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