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Délibérations

Lieux



Agde (Agde)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17890221(16)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : *

Agde (Agde)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(02)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : D'Agde à Mèze : entretien de l'ensemble et achèvement de la partie d'Agde à la demi-écluse de Prades

Agde (Agde)
Chemin(s)
Délibération : 17890214(11)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Deux maisons doivent être démolies à Agde pour le nouvel emplacement du chemin d'Agde à Béziers ; des maisons ont aussi été rachetées pour le chemin d'Agde à Mèze

Agde (Agde)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(08)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : D'Agde à Pézenas ; il fait partie de ceux dont la sénéchaussée de Carcassonne a la charge ; des rampes ont été construites, l'une à la suite du 1er pont à 9 arches, l'autre à un 2nd pont semblable ; elles permettent la communication avec l'ancien chemin

Agde (Agde)
Diocèse
Délibération : 17890124(08)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Agde réclame en vain une rigole d'écoulement des eaux sous la chaussée construite par le diocèse d'Agde à Vias ; elle devra creuser à ses frais une nouvelle rigole dans la plaine de la Verdisse

Agde (Agde)
Diocèse
Délibération : 17890127(03)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Il est autorisé à imposer pour l'impression du procès-verbal de l'assiette 220 l.

Agde (Agde)
Diocèse
Délibération : 17890127(06)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Les Etats autorisent le diocèse d'Agde à imposer 1 000 l. pour les frais du cours gratuit d'accouchement destiné aux sages-femmes de la campagne

Agde (Agde)
Diocèse
Délibération : 17890127(09)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Il constitue, avec le diocèse de Béziers, l'un des 3 départements de la grande ligne de la poste dans la sénéchaussée de Carcassonne, chaque département ayant son inspecteur

Agde (Agde)
Diocèse
Délibération : 17890127(09)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Grande ligne de poste dans la sénéchaussée de Carcassonne, de la pyramide de Saint-Rome (limite entre les diocèses de Saint-Papoul et de Carcassonne) à celle de Bouzigues (limite entre les diocèses d'Agde et de Montpellier)

Agde (Agde)
Diocèse
Délibération : 17890131(02)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Travaux faits par le diocèse de Béziers au chemin de l'Albigeois, depuis la croix de Pétafi jusqu'aux limites du diocèse d'Agde

Agde (Agde)
Diocèse
Délibération : 17890203(01)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Chargé par la délibération du 12/01/1788 de procéder, à la demande de l'agent du prince de Conti, aux travaux de protection du chemin de Pézenas à Gignac

Agde (Agde)
Diocèse
Délibération : 17890203(02)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Il est autorisé à emprunter et à imposer des sommes pour les chemins de la montagne et d'Agde à Mèze

Agde (Agde)
Diocèse
Délibération : 17890207(05)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Seul le pont de Saint-Bauzille sur le Canal royal et les contre-canaux ont besoin de réparations

Agde (Agde)
Pont(s)
Délibération : 17890203(02)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Pont de bateaux ; il faut démolir des maisons près de ce pont, à l'avenue du chemin de Béziers

Agde (Agde)
Pont(s)
Délibération : 17890215(08)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : La partie du chemin d'Agde à Pézenas est entièrement finie entre l'écluse ronde et le pont d'Agde

Agde (Agde)
Port
Délibération : 17890210(03)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Conflit entre les négociants et l'évêque, propriétaire des droits de robinage et chargé en principe de l'entretien des quais (tarif énoncé par l'arrêt du 15/03/1757) ; érection du phare différée jusqu'à ce que la jetée ait acquis de la stabilité

Agde (Agde)
Ville
Délibération : 17890124(06)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : A sa demande, les commissaires des travaux publics ont décidé le 27/03/1787 de creuser un chenal à travers une barre de sable un peu au-dessous de la ville

Agde (Agde)
Ville
Délibération : 17890124(08)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Elle réclame en vain une rigole d'écoulement des eaux sous la chaussée construite par le diocèse d'Agde à Vias ; elle devra creuser à ses frais une nouvelle rigole dans la plaine de la Verdisse

Agde (Agde)
Ville
Délibération : 17890203(01)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Le commerce d'Agde, Pézenas et Montagnac avec Gignac et Lodève serait anéanti si le chemin de Pézenas à Gignac était emporté par les crues de l'Hérault

Agde (Agde)
Ville
Délibération : 17890209(10)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Elle a délibéré sur le différend entre les pêcheurs & le sous-fermier de l'équivalent d'Agde, les uns soutenant que le poisson pêché dans l'Hérault est poisson d'eau douce (exempt du droit), l'autre qu'il est poisson salé

Agde (Agde)
Ville, diocèse
Délibération : 17890214(11)
Commune : Agde
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Agde
Précisions : Le diocèse est autorisé à indemniser les propriétaires de l'auberge du Lion d'or, vis-à-vis du pont à bateaux, et la veuve Bringues, pour les démolitions prévues pour le nouvel emplacement du chemin d'Agde à Béziers