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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Aigues-Mortes (Aygues Mortes)
*		 Délibération : 17171231(02)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Canal entrepris par J. Brun de Beaucaire à Aigues-Mortes avec projet de dessèchement des marais, démoli par les Etats en 1656
Aigues-Mortes (Ayguesmortes)
Canal		 Délibération : 17180117(03)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : De Beaucaire à Aigues-Mortes ; démolition des ouvrages pour laquelle les héritiers de Jacques Brun demandent des dédommagements