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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Aigues-Mortes (Aigues-Mortes)
Canal
Délibération : 17540213(09)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Canal projeté depuis Aigues-Mortes jusqu'au nord de Beaucaire en passant par Narbonne

Aigues-Mortes (Aigues-Mortes)
Canal
Délibération : 17540312(07)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Projet d'un canal de navigation depuis le Rhône jusqu'à l'étang de Mauguio

Aigues-Mortes (Aigues-Mortes)
Chemin(s)
Délibération : 17540312(12)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Chemin d'Aigues-Mortes

Aigues-Mortes (Aiguemortes)
Communauté
Délibération : 17540307(07)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Les habitants ont peu de ressources "soit du côté des productions, soit du côté de l'industrie"

Aigues-Mortes (Aigues-Mortes)
Port
Délibération : 17540211(01)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie

Aigues-Mortes (Aigues-Mortes)
Port
Délibération : 17540308(02)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie