TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

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Délibérations

Lieux

Aigues-Mortes (Aigues Mortes) Claverie	Délibération : 17591224(02)
Commune : Aigues-Mortes Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Aygues Mortes Précisions : Droits encore dus

Aigues-Mortes (Aigues Mortes) Département	Délibération : 17591224(02)
Commune : Aigues-Mortes Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Aygues Mortes Précisions : Travaux ordinaires sur les ouvrages de défense et palissades

Aigues-Mortes (Aigues Mortes) Port	Délibération : 17591222(03)
Commune : Aigues-Mortes Département : 30 Diocèse : Nîmes Communauté : Aygues Mortes Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie