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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
*
Délibération : 17791230(06)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Lieu où a été publiée l'adjudication des terres de Lalloua et des Boudres

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Canal
Délibération : 17791228(09)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : De Nîmes à Aigues-Mortes ; les Etats autorisent une compagnie à le construire, en jonction avec le canal des étangs et celui d'Aigues-Mortes à Beaucaire

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Canal
Délibération : 17791231(03)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : De Beaucaire à Aigues-Mortes : le roi a accordé 150 000 l. (*11)

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Canal
Délibération : 17791231(03)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Il a été nécessaire de joindre le Canal à Aigues-Mortes en "passant au travers des étangs et des marais" afin de "donner la main aux canaux qui doivent traverser tout le royaume" (*15)

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Chemin(s)
Délibération : 17791230(06)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Le chemin formé sur les tènements des Boudres et de Boucanet, qui est aussi le chemin d'Aigues-Mortes à Montpellier, est appelé Pataquière

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Communauté
Délibération : 17791230(06)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Elle est exhortée à régler à l'amiable la contestation qui l'oppose à la communauté de Mauguio

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Marais
Délibération : 17791230(07)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : L'amortissement de la rente en grains, de la justice et du fief des marais de la baronnie de Lunel vendus se fera selon ce qui a été réglé lors de la vente des marais de Lalloua et des Boudres, dans le terroir d'Aigues-Mortes

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Marais
Délibération : 17791230(08)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Le sieur de Coëtlogon offre de payer pour les marais de Beaucaire la même redevance que celle qui est pratiquée pour ceux d'Aigues-Mortes, déjà adjugés

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Marais
Délibération : 17791231(03)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Les Etats travaillent sans relâche à reconquérir sur les marais d'Aigues-Mortes "des terrains cédés par le domaine à l'avidité des particuliers" (*17)

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Port
Délibération : 17791221(06)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Travaux de l'embouchure du canal dans le port d'Aigues-Mortes sur 75 toises, avec dépôt des terres dans l'étang au sud de la ville, démolition des maçonneries du quai et de maisons

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Robine
Délibération : 17791221(05)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Les eaux des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze déversées par les martellières qui vont être construites, se déverseront dans le canal de la chaussée transversale et de là à la mer par la grande roubine d'Aigues-Mortes