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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
*
Délibération : 17890219(09)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Ses consuls ont fait l'adjudication des travaux pour aplanir les dunes à l'embouchure du grau du Roi et pour planter des tamaris et des joncs (le compte en a été rendu à la session dernière)

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Canal
Délibération : 17890214(19)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Le chemin de Saint-Gilles au Rhône a été rendu inutile par le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes ; les matériaux de ses ponts et des murs de soutènement sont adjugés

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Canal
Délibération : 17890219(07)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : D'Aigues-Mortes à Beaucaire ; il est achevé jusqu'à Saint-Gilles ; mesures pour obliger l'entrepreneur à accélérer les travaux jusqu'à Broussan ; approbation des baux des ponts de St-Gilles, Espeyran, draille St-André, Franquevaux

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Canal
Délibération : 17890221(15)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : De Beaucaire à Aigues-Mortes ; Auzière est convaincu d'avoir fabriqué de faux mandements acquittés sur les fonds de ce canal ; des affiches relatant le jugement contre lui seront apposées à Aigues-Mortes, Montpellier et Saint-Laurent d'Aigouze

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Marais
Délibération : 17890205(21)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Les fonds destinés à leur assèchement ont été employés en partie aux travaux de la robine de Narbonne

Aigues-Mortes (Aiguesmortes)
Ville
Délibération : 17890216(04)
Commune : Aigues-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Dom Pacotte a effectué des recherches dans ses archives